Département(s) de publication : 42
Annonce No 23-62245
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1)NOM ET ADRESSES
Ville de Saint-Etienne, Numéro national d'identification : 21420218600018, Hôtel de ville, 42007, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 48 78 07, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.saint-etienne.fr/
Adresse du profil acheteur :
http://www.saint-etienne.fr
Saint-Etienne Metropole, 2 avenue Gruner, 42006, St Etienne, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRK25, Adresse internet :
http://www.saint-etienne.fr/, Adresse du profil d'acheteur :
http://www.saint-etienne.fr
I.2)PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3)COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://www.saint-etienne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
http://www.saint-etienne.fr
I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5)ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles de la Ville de Saint-étienne et de Saint-étienne Métropole
Numéro de référence : 22aoo-297
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Cette consultation est lancée en groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne (coordonnateur) et Saint Etienne Métropole.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour des matériels horticoles et agricoles toutes marques (hors matériels de marque Iseki, John Deere et Massey Ferguson)
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole 42000 - Saint-étienne
II.2.4)Description des prestations : Maximum total pour l'ensemble du groupement sur la durée totale : 640 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale / Pondération : 30
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres pourront être reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour des matériels de le marque John Deere
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole 42000 - Saint-étienne
II.2.4)Description des prestations : Maximum total pour l'ensemble du groupement sur la durée totale : 280 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale / Pondération : 30
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres pourront être reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2)DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour des matériels de la marque Iseki et Massey Ferguson
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole 42000 - Saint-étienne
II.2.4)Description des prestations : Maximum total pour l'ensemble du groupement sur la durée totale : 280 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale / Pondération : 30
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres pourront être reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1)DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 juin 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 juin 2023 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.saint-etienne.fr -s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet :
http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet :
http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 mai 2023