Département(s) de publication : 29
Annonce No 23-69400
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
CH REG ET UNVT DE BREST, 2 avenue Foch, 29200, BREST, F, Téléphone : (+33) 2 98 34 76 00, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.chu-brest.fr
Adresse du profil acheteur :
CH DE MORLAIX, Rue de Kersaint Gilly, 29672, MORLAIX, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.ch-morlaix.fr
CH DE LANDERNEAU, Route de Pencran Lavallot, 29707, LANDERNEAU, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.hopital-landerneau.fr
CHIC DE QUIMPER, 14 bis avenue Yves Thepot BP1757, 29107, QUIMPER CEDEX, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.ch-cornouaille.fr
CH DOUARNENEZ, 9 rue des Plomarc''h BP156, 29171, DOUARNENEZ CEDEX, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.ch-douarnenez.bzh/
EPSM ETIENNE GOURMELEN, 1 rue E. Gourmelen BP1705, 29107, QUIMPER CEDEX, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.fhf-bretagne.fr
CH DE PONT L''ABBE, Rue Roger Signor, 29120, PONT L''ABBE, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://Hdpontlabbe.hstv.fr
CH DE LANMEUR, 9 rue Traon Brezeden, 29620, LANMEUR, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://Lanmeur.fr
CH DE CROZON, Rue Théodore Botrel, 29160, CROZON, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://Etablissements.fhf.fr/
CH DE LESNEVEN, Rue Barbier de Lescoat, 29260, LESNEVEN, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.hopital-lesneven.fr
CH DE SAINT RENAN, 17 rue de Brest, 29290, SAINT RENAN, F, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRH02, Adresse internet :
http://www.ch-saint-renan.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2304131&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2120972&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie et de prothèses digestives pour le Groupement de commande de produits de santé du Finistère
Numéro de référence : 2023PHIE0041
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie et de prothèses digestives pour le Groupement de commande de produits de santé du Finistère
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CLASSE 01 - ENDOSCOPIE (lots 1 à 96 + 116 + 117)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CLASSE 01 - ENDOSCOPIE (lots 1 à 96 + 116 + 117)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2023 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 novembre 2023 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31 octobre 2026. Au-delà de sa première période d'exécution (31 octobre 2024), il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2026 maximum.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CLASSE 02 - PROTHESES DIGESTIVES (lot 97 à 115)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CLASSE 02 - PROTHESES DIGESTIVES (lot 97 à 115)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r novembre 2023 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 01 novembre 2023 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31 octobre 2026. Au-delà de sa première période d'exécution (31 octobre 2024), il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2026 maximum.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 juin 2023 - 11:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 juillet 2023 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché prendra effet au 01 novembre 2023 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31 octobre 2026. Au-delà de sa première période d'exécution (31 octobre 2024), il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2026 maximum.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, Hôtel de Bizien Contour de la Motte - CS 44416, 35044, RENNES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Adresse internet :
http://Rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Rennes, Hôtel de Bizien Contour de la Motte - CS 44416, 35044, RENNES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Adresse internet :
http://Rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, Hôtel de Bizien Contour de la Motte - CS 44416, 35044, RENNES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Adresse internet :
http://Rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 mai 2023