Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 25-129706
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sainte-Rose
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant de la procédure : e4a5e3f7-7f32-447e-a3bd-8540ec63f6c2
Identifiant interne : SAMP-CDE/AB-CCL-ML-SM-11-2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 32
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 32
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Légumes secs et féculents
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Légumes frais
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Légumes féculents en circuits courts/tubercules/légumes et épices épluchés, découpés sous vide, prêts à l'emploi
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Fruits tropicaux 4ème gamme
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Produits végétariens
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Produits surgelés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Fruits frais prêts à l'emploi
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Légumes frais et produits terreux BIO
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Denrées alimentaires pour la petite enfance
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Salaison
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charcuterie fraiche
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Légumes surgelés et autres
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Autres produits surgelés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Conserves, légumes et produits élaborés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Poissonnerie congelée ou surgelée
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Volailles et dérivés congelés ou surgelés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Viandes et dérivés congelés ou surgelés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Volailles fraiches (sans conservateur)
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Viande de buf fraiche (sans conservateur)
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Viande de porc fraiche (sans conservateur)
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Desserts lactés frais (sans conservateur)
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Autres desserts lactés (sans conservateur)
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Crèmerie Beurre uf Fromage
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Confiseries
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Produits pâtisserie et boulangerie surgelés
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Produits de pâtisseries fraiches sucrées /salées
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Condiments et assaisonnements
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Herbes et produits d'épicerie
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Eau
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Jus de fruits
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Fruits tropicaux frais
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Fruits classiques frais
Description : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA COMMUNE DE SAINTE-ROSE
Identifiant interne : 2025-24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Une seule reconduction sera possible
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la fourniture
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et fréquence de livraison dans la semaine
Description : Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINTE-ROSE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE SAINTE-ROSE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Sainte-Rose
Numéro d'enregistrement : 21971129800014
Adresse postale : Avenue Sainte-Rose de Lima
Ville : Sainte-Rose
Code postal : 97115
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 590280844
Télécopieur : +33 590281201
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.villesainterose.org
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement : 17971003300012
Adresse postale : 34 Cité des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 590384900
Adresse internet : https://
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-ROSE
Numéro d'enregistrement : 21971129800014
Adresse postale : Avenue Sainte-Rose de Lima
Ville : SAINTE-ROSE
Code postal : 97115
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 590280808
Adresse internet :
https://www.villesainterose.org
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9ae1698c-45a5-4163-82d6-15995be68e97 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/11/2025 à 08:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/11/2025
