Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-104345
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Régie Ligne d'Azur (06)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 79403021300019
Ville : Nice
Code postal : 06100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 06
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 25105
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
voir RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
entité adjudicatrice
Service de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURES D'ARTICLES PROMOTIONNELS : OBJETS DIVERS ET GADGETS
Code CPV principal - Descripteur principal : 30192700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché concerne la fourniture d'objets promotionnels divers marqués (ou non) selon la charte graphique (cf. annexe 1) de la Régie Ligne d'Azur et/ou du réseau Lignes d'Azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d'assurer sa promotion et être offerts à différents publics lors de diverses manifestations organisées ou non par la Régie Ligne d'Azur.
Lieu principal d'exécution du marché : 06000
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est d'une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction 3 fois un an. Soit une durée totale de l'accord-cadre
reconduction comprise de 4 ans.
Financement : sur fonds propres Mode de règlement : virement bancaire Délai global de paiement : 30 jours Le taux des intérêts
moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son
opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours
duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie
Ligne d'Azur
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2025
