Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 45, 77, 75
Annonce n° 26-39959
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Brunoy
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21910114400018
Ville : Brunoy cedex
Code postal : 91805
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91, 45, 77, 75
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_FUwUW4pRDe
Identifiant interne de la consultation : PA26016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0169398935
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se reporter au Règlement de la Consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au Règlement de la Consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se reporter au Règlement de la Consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE TOUTES PLANTES VIVACES, ANNUELLES, BULBES, POTAGERES ET AROMATIQUES
Code CPV principal - Descripteur principal : 03100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : FOURNITURE TOUTES PLANTES VIVACES, ANNUELLES, BULBES, POTAGERES ET AROMATIQUES
Lieu principal d'exécution du marché : Essonne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : FOURNITURE TOUTES PLANTES VIVACES, ANNUELLES, BULBES, POTAGERES ET AROMATIQUES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0 euros
Lieu d'exécution du lot : Essonne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01 juillet 2026 ou à la date de notification si celle-ci devait intervenir après la date précitée, renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000 Euros HT soit 180 000 Euros HT maximum toutes reconductions comprises.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Ville de Brunoy Département de la Commande Publique BP 83 91805 BRUNOY CEDEX. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, au crédit du compte ouvert auprès de l'organisme bancaire. Financement à 100% sur les crédits de la Ville.
Les critères d'attribution sont précisés au règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
