Fourniture sous forme d'abonnement, de périodiques, édités en France et à l'étranger, sur supports papier et/ou numérique.

Avis de marché
Département(s) de publication :17
Annonce n° 25-99009


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de La Rochelle
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture sous forme d'abonnement, de périodiques, édités en France et à l'étranger, sur supports papier et / ou numérique
Description : Le présent marché porte sur la gestion et la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publica-tions en série) édités en France et à l'étranger, souscrits par la Bibliothèque Universitaire et les diffé-rents services de l'Université. Ces périodiques peuvent être édités sous forme papier et/ou sous forme numérique. • Sont exclus du marché : ? Les bases de données et périodiques souscrits dans le cadre de groupements de com-mandes portés par l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur), ou par tout autre établissement membre du consortium COUPERIN, ainsi que dans le cadre de groupements d'achats quand le titulaire ne peut pas répercuter les tarifs négociés par le consortium. ? Les périodiques que le titulaire se retrouve dans l'impossibilité de fournir (périodiques commercialisés exclusivement par l'éditeur) ou pour lesquels il est dans l'incapacité de communiquer un tarif après demande de devis (le cas échéant le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander les périodiques chez un autre fournisseur), Les périodiques destinés à la Bibliothèque Universitaire représentent, à titre indicatif, environ 80% de la valeur globale du marché.
Identifiant de la procédure : 60011e89-bc82-4ad6-8478-688ff7212b87
Identifiant interne : PPP25Q-31/5109/2025.00019.00.17.00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22212100 Publications périodiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture sous forme d'abonnement, de périodiques, édités en France et à l'étranger, sur supports papier et / ou numérique
Description : Le présent marché porte sur la gestion et la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publica-tions en série) édités en France et à l'étranger, souscrits par la Bibliothèque Universitaire et les diffé-rents services de l'Université. Ces périodiques peuvent être édités sous forme papier et/ou sous forme numérique. • Sont exclus du marché : ? Les bases de données et périodiques souscrits dans le cadre de groupements de com-mandes portés par l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur), ou par tout autre établissement membre du consortium COUPERIN, ainsi que dans le cadre de groupements d'achats quand le titulaire ne peut pas répercuter les tarifs négociés par le consortium. ? Les périodiques que le titulaire se retrouve dans l'impossibilité de fournir (périodiques commercialisés exclusivement par l'éditeur) ou pour lesquels il est dans l'incapacité de communiquer un tarif après demande de devis (le cas échéant le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander les périodiques chez un autre fournisseur), Les périodiques destinés à la Bibliothèque Universitaire représentent, à titre indicatif, environ 80% de la valeur globale du marché.
Identifiant interne : 2025.00019.00.17.00_1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22212100 Publications périodiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 parvis Fernand Braudel
Ville : La Rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Bibliothèque universitaire (BU)

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 75

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2025 à 12:00
Lieu : La Rochelle Université, 23 avenue Albert Einstein, 17031 La Rochelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de La Rochelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de La Rochelle

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de La Rochelle
Numéro d'enregistrement : 19170032700015
Adresse postale : 23 avenue Albert Einstein
Ville : La Rochelle
Code postal : 17031
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Gérard Blanchard
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 546459114
Adresse internet : https://www.univ-larochelle.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement : 178600045 00011
Adresse postale : Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Ville : BORDEAUX Cedex
Code postal : 33090
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 554689956
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement : FR 17860004500
Adresse postale : 15 rue de Blossac,
Ville : POITIERS cedex.
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 549607919
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9e00b167-95eb-460e-80e4-b865d2c633d9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/09/2025 à 12:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025