date limite de candidature:01/12/2026 13:00
date limite de remise des offres:01/12/2026 12:00
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
téléphone du contact balisé:+33 327452125
qualifications professionnelles:CPV: 39151300 - Mobilier modulaire
siret du moa balisé:20004663900015
caractéristiques principales:Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d'un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026.
La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l'hypothèse d'un report desdits délais.
raison sociale du moa balisée:SIMOUV
ville du moa balisée:Saint-Saulve
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
libellé du contact balisé:Monsieur le Président
durée du marché balisée:12 mois
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-110311
type de procedure:Procédure adaptée
code postal du moa balisé:59880
critères d'attribution:Critères énoncés dans les documents de la consultation
objet du marché:Fourniture, livraison et pose d'un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles
Référence Marché:261102
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-110311 du 12/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 59.
Annonce no26-110311.
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIMOUV
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 20004663900015.
Ville : Saint-Saulve
Code postal : 59880
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59.
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/589138?orgAcronyme=5D350
Identifiant interne de la consultation : 261102.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact :
[email protected]Numéro de téléphone du contact : +33 327452125.
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, livraison et pose d'un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles
Code CPV principal - Descripteur principal : 39151300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d'un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026.
La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l'hypothèse d'un report desdits délais.
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 12.
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions.
Le marché est conclu à prix forfaitaires.Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget propre du SIMOUV.
Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché.
Autres informations : Cf règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026
