Avis de marché
Département(s) de publication :67
Annonce n° 25-84622
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement.
Description : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement.
Identifiant de la procédure : 7fcaa250-cc35-4091-8165-8c49b29cd819
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : HAGUENAU
Code postal : 67500
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement en vrac, big bag et palettes par camion
Description : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement en vrac, big bag et palettes par camion
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://alsacemarchespublics.eu.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Informations relatives aux délais de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement en vrac, big bag et palette à la tonne
Description : Fourniture, livraison et déchargement de sel de déneigement en vrac, big bag et palette à la tonne
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://alsacemarchespublics.eu.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Informations relatives aux délais de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de saumure liquide au litre départ et livré
Description : Fourniture de saumure liquide au litre départ et livré
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 90 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://alsacemarchespublics.eu.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Informations relatives aux délais de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de chlorures de calcium, magnésium départ et livré
Description : Fourniture de chlorures de calcium, magnésium départ et livré
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://alsacemarchespublics.eu.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://alsacemarchespublics.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Informations relatives aux délais de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les Communes de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse et Olwisheim.
Numéro d'enregistrement : 20006787400012
Adresse postale : null
Ville : HAGUENAU
Code postal : 67500
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388065997
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 336718af-4967-4d40-8728-82fa0e1ff36e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/07/2025 à 08:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2025
