Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-140353
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Besançon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21250056500016
Ville : BESANCON
Code postal : 25034
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-FCS-PMTP-0179
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction sécurité et tranquillité publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, livraison, entretien et réparation des pistolets à impulsion électrique avec caméra, cartouches et accessoires pour les agents de la Police Municipale de Besançon
Code CPV principal - Descripteur principal : 35310000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'objet de ce marché concerne la fourniture, l'entretien des PIE de nouvelle génération, le renouvellement du stock de cartouches pour les PIE actuels ainsi que pour les PIe de nouvelle génération et le fourniture d'accessoires liés au PIE (attache, holsteers...)
Lieu principal d'exécution du marché : Besançon Direction Sécurité et Tranquillité Publique 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 195000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Fourniture de cartouches pour les Pie de type Taser X2 actuels . munitions
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 35330000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 45000 euros
Lieu d'exécution du lot : Besançon Direction Sécurité et Tranquillité Publique
25000
Besançon -
Description du lot : 02 : fourniture, entretien, réparation, Pie de type Taser 7, cartouches et accessoires . fourniture, entretien, réparation, Pie de type Taser 7, cartouches et accessoires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 35310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 150000 euros
Lieu d'exécution du lot : Besançon Direction Sécurité et Tranquillité Publique
25000
Besançon
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est passé pour un an renouvelable deux fois
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/12/2025
