Avis de marché
Département(s) de publication :71, 01, 21, 69
Annonce n° 24-69284
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation à pour objet la fourniture, livraison de repas en liaison froide et des services associés de restauration.
Description : La présente consultation à pour objet la fourniture, livraison de repas en liaison froide et des services associés de restauration.
Identifiant de la procédure : 39defc59-a312-4403-87ce-33c0854bb2d0
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894200 Repas préparés
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,400,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture du repas du midi en liaison froide destinée à la restauration scolaire
Description : fourniture du repas du midi en liaison froide destinée à la restauration scolaire pour les élèves des écoles maternelles, élémentaires et les adultes durant les jours de classe (jours scolaires du lundi au vendredi sauf mercredi), l
Identifiant interne : LOT 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894200 Repas préparés
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres : 18/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture du repas du midi (ou d'un pique-nique) en liaison froide destiné à l'accueil de loisirs
Description : fourniture du repas du midi (ou d'un pique-nique) en liaison froide destiné à l'accueil de loisirs pour les enfants de 3 à 11 ans et les adultes durant les jours de vacances scolaires du lundi au vendredi et durant les mercredis des semaines scolaires,
Identifiant interne : lot 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 15894200 Repas préparés
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://marches.ternum-bfc.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
Numéro d'enregistrement : MAIRIE DE CHARNAY LES MACON
Adresse postale : Impasse de Champgrenon Impasse de Champgrenon
Ville : Charnay-Lès-Mâcon
Code postal : 71850
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0385203345
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : de386797-6a59-4547-bb80-22ef3a35b472 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/06/2024 à 10:31
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/06/2024
