FOURNITURE, LIVRAISON AVEC OU SANS INSTALLATION DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS, SCOLAIRES, DE RESTAURATION COLLECTIVE, D'INTERNAT, DE CDI, POUR LES BESOINS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX, DU FOYER DEPARTEME.

Avis de marché
Département(s) de publication :47
Annonce n° 25-95496


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE, LIVRAISON AVEC OU SANS INSTALLATION DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS, SCOLAIRES, DE RESTAURATION COLLECTIVE, D'INTERNAT, DE CDI, POUR LES BESOINS DES SERVICES DEPARTEMENTAUX, DU FOYER DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DES COLLEGES DE LOT-ET-GARONNE - 9 LOTS
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 60.000 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 09f6d66f-e25d-4643-9eaa-effbe1070127
Identifiant interne : 2025F043_051
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,040,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la notification du contrat. L'ouverture des plis n'est pas publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison et installation de mobilier administratif de bureau pour les services du Département de Lot-et-Garonne, du FDE et des collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison et installation de mobilier administratif de bureau pour les services du Département de Lot-et-Garonne, du FDE et des collèges du Département de Lot-et-Garonne<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture, livraison avec ou sans installation de petits équipements courants de bureau et matériels administratifs pour les services du Département de Lot-et-Garonne, du FDE et des collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec ou sans installation de petits équipements courants de bureau et matériels administratifs pour les services du Département de Lot-et-Garonne, du FDE et des collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture, livraison avec ou sans installation de mobiliers spécifiques pour le FDE
Description : Fourniture, livraison avec ou sans installation de mobiliers spécifiques pour le FDEMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers d'internat pour le FDE et les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers d'internat pour le FDE et les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture, livraison avec ou sans installation d'appareils électroménagers pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec ou sans installation d'appareils électroménagers pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39700000 Appareils ménagers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers relatifs aux centres de documentation et d'information pour les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers relatifs aux centres de documentation et d'information pour les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers de restauration collective et scolaire pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers de restauration collective et scolaire pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38343000 Restauration

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture, livraison sans installation de plateaux pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison sans installation de plateaux pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers scolaires pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-Garonne
Description : Fourniture, livraison avec installation de mobiliers scolaires pour les services du Département de Lot-et-Garonne, le FDE et les collèges du Département de Lot-et-GaronneMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,280,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental ainsi que les fiches techniques des produits listés au Bpu, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs mis en oeuvre par le candidat en faveur de l'insertion professionnelle des personnes en situation d'handicap dans le cadre des opérations de livraison et de logistique, établie sur la base du cadre de mémoire technique et environnemental, remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du Dqe remis par le candidat lors du dépôt de son offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.demat-ampa.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 14:00
Lieu : Agen
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 29F5695B-D457-7052-9FA7A7E22501AC34
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement : 65007
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Borderie Sophie
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : (33)553694085
Adresse internet : http://www.lot-et-garonne.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 29F5697E-C3E5-5418-54855B413ED740DF
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement : 29F56994-C39A-C7BF-529FF300C75F03E1
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5782c1e2-48a7-47e5-be5f-3b6eac2463a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/08/2025 à 10:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2025