Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sac "Au Fil des 2 Fleuves"
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 90051133800015
Ville : BRIGNAIS
Code Postal : 69530
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.rhonehabitat.fr/
Identifiant interne de la consultation : SAC_Plaques gravées DFRH
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 482904081
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et pose de plaques gravées, corbeilles à papier et tableaux d'affichage pour Deux Fleuves Rhône Habitat
Code CPV principal
Descripteur principal : 30195600
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations s'exécuteront sous forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec pour montant maximum de 200 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises).
Le présent marché est conclu avec un seul opérateur économique.
Les bons de commande peuvent être émis dès la notification et jusqu'au dernier jour de validité du marché
Mots descripteurs : Boîtes aux lettres , Conteneur, poubelles ,
Lieu principal d'exécution du marché : Deux Fleuves Rhône Habitat 69530 - Brignais
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22/10/2025