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Fourniture et pose de columbarium et fourniture de colombarium en KIT pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

Fourniture et pose de columbarium et fourniture de colombarium en KIT pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

59 - LILLE

Mise en ligne : 26/07/2026

Limite de réponse : 18/09/2026

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2632-0236

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62
Annonce n° 26-72779

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Lille
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de columbarium et fourniture de colombarium en KIT pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
Description : Le présent marché porte sur la fourniture et pose de colombarium pour les cimetières de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et sur la fourniture et livraison de colombarium en KIT pour les cimetières de Lille. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché se compose de 4 lots, tels que définis au règlement de la consultation. En application de l'article R2162-4 2°du CCP, chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, tel que défini au règlement de la consultation. Pour tous les lots, la durée maximale du marché, reconduction comprise, est de 4 ans à compter de sa notification.
Identifiant de la procédure : 818d773a-1c66-40d7-abf1-382afd7afa8a
Identifiant interne : 2025AC158DCP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation porte sur un marché de fournitures passé par Appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il se compose de 4 lots donnant lieu chacun à un marché à prix unitaires. Conformément à l'article R2162-4 2° CCP, chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, tel que défini au règlement de la consultation. La durée initiale du marché, tout lot confondu, est de 2 ans. Chaque accord-cadre sera reconductible tacitement 1 fois pour une durée identique de 2 ans, soit pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification. En cas de reconduction, le montant maximum de chaque lot sera identique à celui de la période initiale. L'ensemble des éléments relatifs à la présente procédure sont repris et détaillés dans le dossier de consultation des entreprises, téléchargeable via la plateforme Achatpublic.com

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215400 Cimetière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44911100 Marbre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44912100 Granit

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cimetières de Lille, Lomme et Hellemmes
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidats peuvent remettre une offre pour chacun des lots. Pour tous les lots : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique. Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Les variantes ne sont pas autorisées. Les négociations sont interdites. Les critères de sélection des candidatures et les critères de jugement des offres sont détaillés au règlement de la consultation. Une visite facultative des sites d'exécution est possible selon les modalités précisées au règlement de la consultation. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2025AC158DCP"). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateformewww.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 528,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique Appel d'offres ouvert Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique -

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux : Ou tout autre motif indiqué au dossier de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières de Lille
Description : Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières de Lille selon les modalités définies au dossier de consultation.
Identifiant interne : 2025AC158DCP01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215400 Cimetière
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : Des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique ; Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cimetières de Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite facultative des lieux d'exécution du marché est prévue selon les modalités définies au règlement de la consultation.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est de deux (2) ans, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée identique de deux (2) ans. Cet accord-cadre, reconduction comprise, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 154,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 01 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 77.000 Euros HT sur la durée initiale de 2 ans, soit un montant maximum de 154.000 Euros HT sur la durée maximale du marché (en cas de reconduction) de 4 ans à compter de la notification. La "valeur maximale" de l'accord-cadre (section 5.1.5) correspond au montant maximum du lot 01 cumulé sur la durée totale du marché (4 ans). La durée estimée (section 5.1.3) correspond à la durée maximale de l'accord-cadre, reconduction comprise.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix selon la formule énoncée au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité technique selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 27
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performance environnementale (Actions mises en uvre de nature à impacter favorablement l'environnement et la biodiversité des sites lors des interventions du titulaire) selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 13

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/09/2026 à 15:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 09:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières de Lomme
Description : Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières de Lomme selon les modalités définies au dossier de consultation.
Identifiant interne : 2025AC158DCP02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215400 Cimetière
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : Des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique ; Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cimetières de Lomme
Ville : Lomme
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite facultative des lieux d'exécution du marché est prévue selon les modalités définies au règlement de la consultation.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est de deux (2) ans, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée identique de deux (2) ans. Cet accord-cadre, reconduction comprise, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 132,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 02 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 66.000 Euros HT sur la durée initiale de 2 ans, soit un montant maximum de 132.000 Euros HT sur la durée maximale du marché (en cas de reconduction) de 4 ans à compter de la notification. La "valeur maximale" de l'accord-cadre (section 5.1.5) correspond au montant maximum du lot 02 cumulé sur la durée totale du marché (4 ans). La durée estimée (section 5.1.3) correspond à la durée maximale de l'accord-cadre, reconduction comprise.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix selon la formule énoncée au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité technique selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 27
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performance environnementale (Actions mises en uvre de nature à impacter favorablement l'environnement et la biodiversité des sites lors des interventions du titulaire) selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 13

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/09/2026 à 15:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 09:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières d'Hellemmes
Description : Fourniture et pose de columbarium dans les cimetières d'Hellemmes selon les modalités définies au dossier de consultation.
Identifiant interne : 2025AC158DCP03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215400 Cimetière
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : Des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique ; Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cimetières d'Hellemmes
Ville : Hellemmes
Code postal : 59298
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite facultative des lieux d'exécution du marché est prévue selon les modalités définies au règlement de la consultation.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est de deux (2) ans, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée identique de deux (2) ans. Cet accord-cadre, reconduction comprise, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 88,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 03 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 44.000 Euros HT sur la durée initiale de 2 ans, soit un montant maximum de 88.000 Euros HT sur la durée maximale du marché (en cas de reconduction) de 4 ans à compter de la notification. La "valeur maximale" de l'accord-cadre (section 5.1.5) correspond au montant maximum du lot 03 cumulé sur la durée totale du marché (4 ans). La durée estimée (section 5.1.3) correspond à la durée maximale de l'accord-cadre, reconduction comprise.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix selon la formule énoncée au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité technique selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 27
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performance environnementale (Actions mises en uvre de nature à impacter favorablement l'environnement et la biodiversité des sites lors des interventions du titulaire) selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 13

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/09/2026 à 15:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/09/2026 à 09:00
Lieu : Mairie de Lille
Informations complémentaires : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure limites d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure de remise des plis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres : Mairie de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de columbarium en KIT pour les cimetières de Lille
Description : Fourniture de columbarium en KIT pour les cimetières de Lille selon les modalités définies au dossier de consultation.
Identifiant interne : 2025AC158DCP04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39296000 Articles funéraires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215400 Cimetière
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : Des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique ; Des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit Code.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cimetières de Lille
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite facultative des lieux d'exécution du marché est prévue selon les modalités définies au règlement de la consultation.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est de deux (2) ans, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée identique de deux (2) ans. Cet accord-cadre, reconduction comprise, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 154,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 04 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 77.000 Euros HT sur la durée initiale de 2 ans, soit un montant maximum de 154.000 Euros HT sur la durée maximale du marché, (en cas de reconduction), de 4 ans à compter de la notification. La "valeur maximale" de l'accord-cadre (section 5.1.5) correspond au montant maximum du lot 04 cumulé sur la durée totale du marché (4 ans). La durée estimée (section 5.1.3) correspond à la durée maximale de l'accord-cadre, reconduction comprise.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix selon la formule énoncée au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 58
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité technique selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Performance environnementale (Actions mises en uvre de nature à impacter favorablement l'environnement et la biodiversité des sites lors des interventions du titulaire) selon les sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 7

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 11/09/2026 à 15:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UixsPvkQrE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 15:00