Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:302811-2023:TEXT:FR:HTML
22/05/2023 S97
France-Paris: Équipement de cuisine
2023/S 097-302811
Avis de marché secteurs spéciaux
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.3) Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr
I.6) Activité principale
Services postaux
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste.
II.1.2) Code CPV principal
39221000 Équipement de cuisine
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Dans le cadre de son service de restauration collective, La Poste souhaite faire appel à des de prestataires fournissant, dans les cuisines des restaurants de La Poste, des prestations de fourniture de matériel de cuisine, maintenance et de pilotage du marché.
La présente consultation se décompose en trois lots :
- Lot n°1 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste hors région Ile-de-France et Corse,
- Lot n°2 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France
- Lot n°3 : Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Corse
Un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer les lots 1 et 2.
Dans le cas où un soumissionnaire présenterait loffre économiquement la plus avantageuse sur les lots n°1 et 2, au regard des critères dattribution définis dans le règlement de la consultation, seul le lot n°1 lui sera attribué. Dans cette hypothèse, le lot n°2 sera attribué au soumissionnaire dont loffre a été classé immédiatement après la sienne.
II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 18 320 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste hors région Ile-de-France et Corse
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine et de pilotage du marché, pour les points de restauration La Poste hors région Ile-de-France et Corse.
Ces prestations consistent à fournir :
- Une prestation de fourniture de matériel de restauration,
- Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,
- Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, doptimisation et dinnovation.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 16 700 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 800 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 4 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 12/20.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont les reconductions telles quindiquées à la rubrique II.2.7.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Région île-de-france
II.2.4) Description des prestations:
La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine, et de pilotage du marché, pour les points de restauration La Poste en Ile-de-France
Ces prestations consistent à fournir :
- Une prestation de fourniture de matériel de restauration,
- Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,
- Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, doptimisation et dinnovation.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 6 600 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 4 fois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 12/20.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont les reconductions telles quindiquées à la rubrique II.2.7.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fourniture et maintenance de matériels de cuisine et pilotage du marché pour les points de restauration La Poste en Corse
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Région Corse
II.2.4) Description des prestations:
La Poste recherche un prestataire assurant des prestations de fourniture et de maintenance de matériels de cuisine, pour les points de restauration La Poste en Corse.
Ces prestations consistent à fournir :
- Une prestation de fourniture de matériel de restauration,
- Une prestation de maintenance, préventive et curative des matériels en place,
- Une prestation de pilotage du marché, dynamique, technique et financière de la prestation dans une logique de qualité, doptimisation et dinnovation.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 700 000,00 euros hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché sera conclu pour une période ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 4 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
La Poste retiendra les 3 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 12/20.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options sont les reconductions telles quindiquées à la rubrique II.2.7.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique didentification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu'il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
La pérennité financière de lentreprise (critère pondéré à 20%)
Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (cest-à-dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles. En cas de création récente, fournir tout justificatif de nature à démontrer la capacité économique et financière du candidat.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Gestion des mesures environnementales : 20%
Le candidat présentera les mesures de gestion environnementale, et notamment les certifications quil possède, et qui seront mises en uvre dans le cadre de lexécution du marché.
Effectifs : 20%
Le candidat devra présenter sur les trois derniers exercices fiscaux la part (%) des cadres dans leffectif total de lentreprise.
Références : 40%
Le candidat détaillera ses références au travers de quatre (4) cas concrets en entreprise, quil choisira (4 pages maximum pour chaque cas), dont au moins un cas incluant la maintenance et le renouvellement des matériels. Les cas concrets sélectionnés devront avoir été réalisés au cours des trois derniers exercices fiscaux.
Pour chacun de ces cas concrets, le candidat détaillera les éléments suivants :
- Nom du client, le secteur dactivité et les effectifs du client,
- Date et montant du marché,
- Nature de la prestation réalisée (détailler le projet) et répartition entre maintenance préventive et curative, et renouvellement
- Nombre de points de restauration gérés
- Cordonnées du contact chez le client (nom, qualité, téléphone, adresse mail).
Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). A défaut, le candidat fournira une attestation sur lhonneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit den vérifier lexactitude auprès du client.
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:
De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
- en tant que membre de plusieurs groupements.
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC Produits).
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser lexécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme dun groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (
https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
VI.5) Date denvoi du présent avis:
17/05/2023