Fourniture et livraisons de boissons pour le CROUS de Lyon.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 42
Annonce n° 25-123398


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CROUS de Lyon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : fourniture et livraison de boissons pour le CROUS de Lyon
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées à température ambiante : boissons, pour le Crous de Lyon. Le ré approvisionnement de la distribution automatique, pouvant être présent sur les sites, ne rentre pas dans le périmètre du présent accord-cadre. Il s'agit du titulaire de fournir et livrer : Pour le lot n°1, tous type de boissons non alcoolisées et alcoolisées Pour le lot n°2, boissons dites fonctionnelles
Identifiant de la procédure : 5986e9f5-2ed5-45a7-a0e3-d98c9518c87b
Identifiant interne : 26AR05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15961000 Bière

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,260,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot n°2 est passé selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation mais concomitante, référencée 26AR05-2, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 2° du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Boissons
Description : Il s'agit pour le titulaire de fournir et livrer tous type de boissons avec et sans alcool, pour les sites de restauration du CROUS de Lyon, listés à l'annexe 1 CCAP "liste des sites - points de livraison"

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15961000 Bière

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, soit 48 mois au total. La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/04/2026 au plus tôt ou au plus tard, à compter de la date de notification.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (note sur 20)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Note sur 20
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : critère environnemental (note sur 20)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_4cCcb1ZSZo&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_4cCcb1ZSZo&v=1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CROUS de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CROUS de Lyon
Numéro d'enregistrement : 18690156700013
Adresse postale : 59 rue de la Madeleine
Ville : Lyon cedex 07
Code postal : 69365
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats CROUS de Lyon
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0437287361
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_4cCcb1ZSZo
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : [email protected]
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cb15488b-10d4-49a4-bcc4-5e2f6c87fc76 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/11/2025 à 14:53
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025