Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-120217
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et la livraison de titres sociaux multi-enseignes et titres déjeuner au profit de l'Université Sorbonne Nouvelle et des bibliothèques rattachées
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de titres sociaux multi-enseignes et titres déjeuner au profit de l'Université Sorbonne Nouvelle et des bibliothèques rattachées (Bibliothèque Sainte Barbe, Bibliothèque Sainte-Geneviève et Bibliothèque Littéraire Jacques Doucet).
Identifiant de la procédure : 77754f7b-07b2-42ac-8c76-2ecc99cd0a9f
Identifiant interne : USN-TICKETSOC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : les caractéristiques de la procédure sont décrites dans le règlement de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de titres déjeuner
Description : Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879222&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fournitures et livraison de titres cadeaux (bons d'achat) multi-enseignes
Description : Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879222&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fournitures et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé multienseignes
Description : Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses particulières (CCP) commun à l'ensemble des lots.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879222&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : voir DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE
Numéro d'enregistrement : 19751719600014
Département : 75
Adresse postale : 17 RUE DE LA SORBONNE 17 RUE DE LA SORBONNE
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Lionel QUILES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0145874168
Adresse internet :
https://www.sorbonne-nouvelle.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
www.marches.publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Adresse internet :
https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : adf34eff-b57f-4795-b638-a5d35226b7ca - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/10/2025 à 11:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/10/2025
