FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES CRECHES DE BRETIGNOLLES SUR MER, SAINT HILAIRE DE RIEZ ET COËX, POUR LES ALSH ET RESTAURANTS SCOLAIRES DE GIVRAND, LANDEVIEILLE, SAINT REVEREND ET ALSH DE SAINT HILAIRE DE RIEZ.

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de Vie (85)
ZAE du Soleil Levant
AVIS DE MARCHÉ
CS 63669.
85806 Saint Gilles Croix de Vie
SERVICES
Cedex
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES CRECHES DE BRETIGNOLLES SUR MER, ST HILAIRE DE RIEZ ET COËX, POUR LES ALSH DE ST HILAIRE DE RIEZ ET RESTAURANT SCOLAIRE DE GIVRAND, LANDEVIEILLE, ST
REVEREND.
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES CRECHES DE BRETIGNOLLES SUR MER, SAINT HILAIRE DE RIEZ ET COËX, POUR LES ALSH ET RESTAURANTS SCOLAIRES DE GIVRAND, LANDEVIEILLE, SAINT REVEREND ET ALSH DE SAINT HILAIRE DE RIEZ Accord cadre à bons de commande

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte (services sociaux).
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 55521200.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 6.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Givrand.
Description:
Lot 1 : Fourniture de repas sur la commune de Givrand ALSH Période 1 : Seuil minimum : 51 000 ; Seuil maximum : 71 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 57 000 ; Seuil maximum : 77 000 TTC Restaurant scolaire : Période 1 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 168 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 168 000 TTC.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Description: Durée de 2 ans, reconductible une fois de manière tacite pour 2 ans.
5.1.5 Valeur
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Valeur maximale de l'accord-cadre: 458767 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation).
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Landevieille.
Description:
Lot 1 : Fourniture de repas sur la commune de Landevieille Accord cadre à bons de commande d'une durée de
2 ans reconductible 1 fois pour 2 ans ALSH Période 1 : Seuil minimum : 30 000 ; Seuil maximum : 35 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 45 000 ; Seuil maximum : 50 000 TTC Restaurant scolaire : Période 1 : Seuil minimum : 192 000 ;
Seuil maximum : 212 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 213 000 ; Seuil maximum : 233 000 TTC.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
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Description: Durée de 2 ans, reconductible une fois pour 2 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 502370 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 502370 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation).
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Saint Hilaire de Riez.
Description:
Lot 3 : Fourniture de repas sur la commune de Saint Hilaire de Riez Accord cadre à bons de commande d'une
durée de 2 ans reconductible 1 fois pour 2 ans ALSH Période 1 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 78 000 TTC
Période 2 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 123 000 TTC Crèche : Période 1 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 98 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 112 000 TTC.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
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Date de début: 01/09/2025.
Date de Fin: 31/08/2029.
5.1.4 Renouvellement
Description: Accord cadre de 2 ans reconductible 1 fois pour 2 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 389593 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 389573 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation).
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Saint Révérend.
Description:
Lot 4 : Fourniture de repas sur la commune de Saint Révérend Accord cadre à bons de commande de 2 ans
reconductible 1 fois pour 2 ans ALSH Période 1 : Seuil minimum : 35 000 ; Seuil maximum : 55 000 TTC Période 2 :
Seuil minimum : 40 000 ; Seuil maximum : 60 000 TTC Restaurant scolaire : Période 1 : Seuil minimum : 0 ; Seuil
maximum : 168 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 0 ; Seuil maximum : 168 000 TTC.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
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5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025.
Date de Fin: 31/08/2028.
5.1.4 Renouvellement
Description: Accord cadre de 2 ans reconductible une fois pour une durée de 2 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 478673 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation). 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: Brétignolles sur Mer.
Description:
Lot 5 : Fourniture de repas à la crèche de Brétignolles sur Mer Accord cadre à bons de commande de 2 ans reconductible 1 fois pour 2 ans Période 1 : Seuil minimum : 19 000 ; Seuil maximum : 22 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 21 000 ; Seuil maximum : 23 000 TTC.
5.1.1 Objectif
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Avis de publicité 25-59446.
27/05/2025.
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Description: Accord cadre de 2 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 52133 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation).
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: Crèche de Coëx.
Description:
Lot 6 : Fourniture de repas pour la crèche de Coëx Accord cadre à bons de commande de 2 ans reconductible 1 fois pour 2 ans Période 1 : Seuil minimum : 700 ; Seuil maximum : 1 000 TTC Période 2 : Seuil minimum : 1 600 ; Seuil
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5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 55321000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Description: Accord cadre de 2 ans , reconductible une fois pour 2 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2654 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix selon pondération figurant dans le Règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Valeur technique selon la pondération figurant dans le règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Description : Performance environnementale de l'offre (selon pondération figurant dans le règlement de la consultation).
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 4 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Le paiement électronique sera utilisé.
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec
mandataire solidaire en cas de groupement conjoint.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Section 8 -Organisations
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8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 20006126500019.
Adresse postale : ZAE du Soleil Levant CS 63669.
Adresse postale : ZAE du Soleil Levant CS 63669.
Ville : Saint Gilles Croix de Vie Cedex.
Code postal : 85806.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 251555555.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17440005100010.
Ville : NANTES.
Code postal : 44001.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 255101002.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :8e0d87e0-fcd9-4e9a-8529-ce96ac4195de
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/05/2025 à 18:52.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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