Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune De L'Arbresle
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690010000019
Ville : L'ARBRESLE
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1801095
Identifiant interne de la consultation : FOUR_LIVR_REPAS_CRECHE_MARS 2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Véronique Faure
Numéro de téléphone du contact : +33 474710006
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 mai 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche
Code CPV principal
Descripteur principal : 55523100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre dans les conditions définies à l'article L2125-1, 1°du Code la commande publique.
La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois. Elle débute à compter du 1er septembre 2026.
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois
Mots descripteurs : Restauration collective ,
Lieu principal d'exécution du marché : EAJE Pause tendresse 38 rue Claude Terrasse 69210 - L'ARBRESLE
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 180000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 01/04/2026
