698425-2025.
698425-2025 - Mise en concurrence
France - Produits de nettoyage - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES
OJ S 204/2025 23/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEQENS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATERIELS DE NETTOYAGE DES RESIDENCES
Identifiant de la procédure: 7ada8a8d-ab69-4495-999a-4f5d8f73c059.
Identifiant interne: 25SF007C
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 14-16 Bd Garibaldi, 92130
Ville: Issy-Les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.Groupe de lots: GLO-0001.
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003.
Titre: Lots 1 à 3.
Identifiant interne: Lots 1 à 3.
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: DD50 DD60
Description: Départements 91-94-77-75.
Identifiant interne: Lot no1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options:
Description des options: Renouvelable 3 fois par tacite reconduction, durée maximale du marché : 4 ans.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant total étudié selon DQE caché à partir des tarifs indiqués dans le cadre de réponse financière
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 1,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 1,00
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/11/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand still
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: DD10 DD20
Description: Départements 78 et 92.
Identifiant interne: Lot no2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant évalué selon DQE masqué à partir des tarifs indiqués dans le cadre de réponse financière
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Qualité du mémoire technique
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/11/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand still
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: DD30 DD40
Description: Départements 93 et 95.
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant évalué selon DQE masqué à partir des tarifs indiqués dans le cadre de réponse financière
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Qualité du Mémoire Technique
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/11/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand still
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SEQENS
Numéro d'enregistrement: 58214281600294.
Département: Direction Juridique Achats
Adresse postale: 14-16 boulevard Garibaldi 14-16 boulevard Garibaldi
Ville: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: MME MASUA Sydney
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 86 52 56 91.
Adresse internet: https://www.seqens.fr/politique-dachat/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.seqens.fr/politique-dachat/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151.
Adresse postale: 179 Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie 179 Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2661441f-0d0e-4776-abb1-44dcf4159899 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 21/10/2025 15:12:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 698425-2025.
Numéro de publication au JO S: 204/2025.
Date de publication: 23/10/2025
