Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-64346
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Bourg-la-Reine
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Ville de Bourg-la-Reine _ 6 lots
Description : Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Ville de Bourg-la-Reine _ 6 lots dont : Lot 1 " Produits et lingerie ", Lot 2 " Ouate ", Lot 3 " Consommables ", Lot 4 " Cuisine ", Lot 5 " Sacs à déchets ", Lot 6 " Gants jetables ", lot réservé.
Identifiant de la procédure : 49c2d587-0614-40fe-b40f-dc9b4772d9b1
Identifiant interne : PFAM-2622-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141117 Ouate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18424300 Gants jetables
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire, les candidats doivent déposer leurs questions sur la plateforme de dématérialisation (profil d'acheteur) via la salle des marchés concernant la présente consultation, dans la rubrique « questions-réponses ». Les questions devront être posées au plus tard, huit (8) jours avant la date limite de remise des plis. Pour les lots n°1, 2, 3, 4 et 5, à l'appui de leur offre, les candidats remettent les échantillons demandés qui sont identifiés dans le fichier « BPU » du lot concerné. Pour plus de détails, merci de bien vouloir vous reporter au règlement de consultation. Aussi, nous nous indiquons que les conditions de participation et de sélection sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits et lingerie
Description : Produits et lingerie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Lot 1 Produits et lingerie : Montant minimum annuel en HT : 7 000 Montant maximum annuel en HT : 20 000 Montant estimatif annuel en HT : 10 000
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : Sous-critère 1 : Prix des articles sur BPU (45 points) Sous-critère 2 : Prix des articles sur catalogue remisé (5 points)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des échantillons au regard du résultat des tests réalisés par les services de la Ville : 15 points - Sous-critère 2.2 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 10 points - Sous-critère 2.3 : Protocoles HACCP : 7 points - Sous-critère 2.4 : Modalités de livraison et de mise à disposition des centrales et divers distributeurs : 5 points - Sous-critère 2.5 : Délai de livraison : 3 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre du lot concerné : 6 points - Sous-critère 3.2 : Formation des utilisateurs aux produits et techniques de nettoyage : 4 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ouate
Description : Ouate
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141117 Ouate
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Pour le lot 2, " Ouate " : Montant minimum annuel en HT : 9 000 Montant maximum annuel en HT : 30 000 Montant estimatif annuel en HT : 12 000
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : - Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 45 points - Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des échantillons au regard du résultat des tests réalisés par les services de la Ville : 15 points - Sous-critère 2.2 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 10 points - Sous-critère 2.3 : Modalités de livraison : 10 points - Sous-critère 2.4 : Délai de livraison : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre du lot concerné : 6 points - Sous-critère 3.2 : Engagements en matière d'insertion professionnelle : 4 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Consommables
Description : Consommables
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Pour le lot 3, " Consommables " : Montant minimum annuel en HT : 4 000 Montant maximum annuel en HT : 15 000 Montant estimatif annuel en HT : 6 000
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : - Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 45 points - Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des échantillons au regard du résultat des tests réalisés par les services de la Ville : 15 points - Sous-critère 2.2 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 10 points - Sous-critère 2.3 : Modalités de livraison : 10 points - Sous-critère 2.4 : Délai de livraison : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre du lot concerné : 6 points - Sous-critère 3.2 : Engagements en matière d'insertion professionnelle : 4 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Cuisine
Description : Cuisine
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Pour le lot 4, " Cuisine " : Montant minimum annuel en HT : 4 000 Montant maximum annuel en HT : 15 000 Montant estimatif annuel en HT : 6 000
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : - Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 45 points - Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des échantillons au regard du résultat des tests réalisés par les services de la Ville : 15 points - Sous-critère 2.2 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 10 points - Sous-critère 2.3 : Protocoles HACCP : 7 points - Sous-critère 2.4 : Modalités de livraison et de mise à disposition des centrales et divers distributeurs : 5 points - Sous-critère 2.5 : Délai de livraison : 3 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre du lot concerné : 6 points - Sous-critère 3.2 : Formation des utilisateurs aux produits et techniques de nettoyage : 4 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Sacs à déchets
Description : Sacs à déchets
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Pour le lot 5, " Sacs à déchets " : Montant minimum annuel en HT : 2 000 Montant maximum annuel en HT : 7 000 Montant estimatif annuel en HT : 5 000
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : - Sous-critère 1.1 : Prix des articles sur BPU : 45 points - Sous-critère 1.2 : Prix des articles sur catalogue remisé : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des échantillons au regard du résultat des tests réalisés par les services de la Ville : 15 points - Sous-critère 2.2 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 10 points - Sous-critère 2.3 : Modalités de livraison : 10 points - Sous-critère 2.4 : Délai de livraison : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière de développement durable
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre du lot concerné : 6 points - Sous-critère 3.2 : Engagements en matière d'insertion professionnelle : 4 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Gants jetables
Description : Gants jetables
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18424300 Gants jetables
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il sera susceptible de faire l'objet de 3 reconductions tacites, au maximum, d'une durée chacune d'un an. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La présente consultation se décompose en six lots, chacun constituant un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimums et maximums ci-après définis : Pour le lot 6, " Gants jetables " : Montant minimum annuel en HT : sans Montant maximum annuel en HT : 2 000 Montant estimatif annuel en HT : 500 En application des dispositions de l'article L.2113-14 du Code de la commande publique, le lot n° 6 (gants jetables) constitue un lot réservé à la fois aux structures du handicap (EA, ESAT ou équivalent du secteur du handicap, en application de l'article L.2113-12 du code de la commande publique) et/ou aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE ou équivalent, en application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique).
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : Prix des articles sur BPU
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : - Sous-critère 2.1 : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies : 20 points - Sous-critère 2.3 : Modalités de livraison : 10 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche en matière environnementale
Description : - Sous-critère 3.1 : Mesures prises pour le recyclage des déchets (emballages, recyclages des produits) : 5 points - Sous-critère 3.2 : Mesures prises en vue de réduire les émissions de CO2 : 5 points
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942127?orgAcronyme=x5h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Bourg-la-Reine
Organisation qui traite les offres : Mairie de Bourg-la-Reine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Bourg-la-Reine
Numéro d'enregistrement : 21920014400018
Adresse postale : 6 boulevard Carnot
Ville : Bourg-la-Reine
Code postal : 92340
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique et achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 179714262
Adresse internet :
https://www.bourg-la-reine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet :
https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : faf5383a-a905-490d-b4b1-094c158415df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/06/2026 à 17:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
