Fourniture et livraison de Mobiliers de bureau et d'hébergement pour tous les sites de l'AFPA.

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France: Mobilier
Fourniture et livraison de Mobiliers de bureau et d'hébergement pour tous les sites de l'AFPA
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de Mobiliers de bureau et d'hébergement pour tous les sites de l'AFPA
Description: Fourniture et livraison de Mobiliers de bureau et d'hébergement pour tous les sites de l'AFPA
Identifiant de la procédure: 9cc78153-543c-46c3-bf56-5b6c384569bd
Identifiant interne: 24230_AOO_MOBBUR-MOBHEBER-LAN

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 39100000Mobilier
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 215 829Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Mobiliers de bureau
Description: Mobiliers de bureau
Identifiant interne: Lot 1.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 39100000Mobilier
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1058415.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise

Date limite de validité de l'offre: 150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Mobiliers d'hébergement
Description: Mobiliers d'hébergement
Identifiant interne: Lot 2.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale(cpv): 39143100Mobilier de chambre à coucher
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1058415.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise

Date limite de validité de l'offre: 150Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement: 82422814200017.
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil sous Bois
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis(FR106)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 687607321.
Adresse internet: https://www.afpa.fr/
Profil de l'acheteur: https://afpa.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement: 13000686900015.
Ville: MONTREUIL SOUS BOIS
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis(FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d45c2939-a2fe-4652-b6bd-c354580c4786- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/11/202407:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à la publication