Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-81553
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vaulx en Velin
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de livres imprimés neufs non scolaires à destination de l'Atelier Léonard De Vinci et des bibliothèques municipales
Description : La consultation a pour objet l'achat et la livraison de livres imprimés neufs non scolaires à destination de l'Atelier Léonard de Vinci et des bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin, pour le renouvellement de leurs collections, à destination de tous les publics
Identifiant de la procédure : fd353cb8-1057-45b9-9557-da84ed61848a
Identifiant interne : 202514
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans minimum Les estimations données couvrent toute la durée de l'accord cadre Lot 1 : - Montant maxi sur la durée totale de l'accord cadre : 200 000 euro(s) Ht Lot 2 : - Montant maxi sur la durée totale de l'accord cadre : 120 000 euro(s) Ht Lot 3 : - Montant maxi sur la durée totale de l'accord cadre : 120 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Livres à destination des adultes et adolescents
Description : Livres imprimés, livres audios, romans et documentaires, livres bilingues et en langues étrangères (à partir de 11ans)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 31 décembre 2025 ou de la notification de l'accord cadre si cette notification lui est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est : janvier 2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 156,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : A l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat Aucun niveau minimum requis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Une déclaration sur les 3 derniers chiffres d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598929
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598929
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres à destination des enfants
Description : Livres imprimés, livres audios, romans, albums et documentaires, livres bilingues et en langues étrangères (jusqu'à 11 ans)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 31 décembre 2025 ou de la notification de l'accord cadre si cette notification lui est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est : janvier 2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 88,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : A l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat Aucun niveau minimum requis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Une déclaration sur les 3 derniers chiffres d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598929
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598929
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bandes dessinées tous publics
Description : Bandes dessinées, mangas et comics à destination de tous les publics
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 31 décembre 2025 ou de la notification de l'accord cadre si cette notification lui est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est : janvier 2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 88,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : A l'issue de l'accord cadre
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat Aucun niveau minimum requis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Une déclaration sur les 3 derniers chiffres d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598929
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598929
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : EEA4827B-D472-C774-16EC771053835372
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement : 54559
Adresse postale : Place de la Nation Cs40002
Ville : Vaulx en Velin cedex
Code postal : 69518
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Geoffroy Hélène
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472048080
Adresse internet :
http://www.vaulx-en-velin.net/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : EEA482A0-B51E-C472-9786F5B12D0EB35D
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet :
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : EEA482CF-E9C0-F8E9-B10618C843BD098C
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet :
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 08cbf7b8-68ab-4289-93b2-9dccc697f2af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/07/2025 à 12:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2025
