Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 26-76507
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers et accessoires en France métropolitaine et départements d'Outre-mer
Description : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers et accessoires, en France métropolitaine et départements d'Outre-mer.
Identifiant de la procédure : abf1cbd2-4ce7-4979-813f-c440019c3438
Identifiant interne : 2026-36
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 VHF < 2g solaire pour Lagopède
Description : Lot n° 1 VHF < 2g solaire pour Lagopède
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 VHF pour Vison d'Europe
Description : Lot n° 2 VHF pour Vison d'Europe
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n° 3 GPS GSM solaire = 3.5 g pour Limicoles, tourterelles
Description : Lot n° 3 GPS GSM solaire = 3.5 g pour Limicoles, tourterelles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n° 4 GPS GSM Solaire pour Geai des chênes
Description : Lot n° 4 GPS GSM Solaire pour Geai des chênes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 5 GPS GSM solaire =6.5 g pour Lagopède alpin, limicoles
Description : Lot n° 5 GPS GSM solaire =6.5 g pour Lagopède alpin, limicoles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n° 6 GPS GSM solaire = 8.5 g pour Lagopède alpin
Description : Lot n° 6 GPS GSM solaire = 8.5 g pour Lagopède alpin
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n° 7 GPS VHF/UHF solaire =8.5 pour Lagopède alpin
Description : Lot n° 7 GPS VHF/UHF solaire =8.5 pour Lagopède alpin
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n° 8 GPS GSM solaire =9,5g pour Sarcelle d'hiver, lagopède, Bécasse
Description : Lot n° 8 GPS GSM solaire =9,5g pour Sarcelle d'hiver, lagopède, Bécasse
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n° 9 GPS GSM obligatoire et VHF/UHF solaire <10g pour Lagopède alpin
Description : Lot n° 9 GPS GSM obligatoire et VHF/UHF solaire <10g pour Lagopède alpin
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n° 10 GPS GSM solaire acc brutes = 10g pour Lagopède alpin, perdrix bartavelle, pigeon ramier
Description : Lot n° 10 GPS GSM solaire acc brutes = 10g pour Lagopède alpin, perdrix bartavelle, pigeon ramier
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n° 11 GPS GSM solaire acc = 12g pour Courlis, canard pilet, corvidés
Description : Lot n° 11 GPS GSM solaire acc = 12g pour Courlis, canard pilet, corvidés
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n° 12 GPS GSM solaire = 17g pour Canard pilet
Description : Lot n° 12 GPS GSM solaire = 17g pour Canard pilet
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n° 13 GPS GSM solaire acc = 13g pour Canards
Description : Lot n° 13 GPS GSM solaire acc = 13g pour Canards
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n° 14 GPS GSM solaire 26g pour Bernache
Description : Lot n° 14 GPS GSM solaire 26g pour Bernache
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n° 15 Ear tags GPS = 22g pour Sanglier
Description : Lot n° 15 Ear tags GPS = 22g pour Sanglier
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711110 Émetteurs-récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
Options :
Description des options : L'OFB pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires à avec le titulaire du présent marché, dans les conditions définies à l'article R2122-4 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal précité correspond au montant maximum du lot toutes reconductions incluses (4 ans)
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Documents de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Document de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
Numéro d'enregistrement : 13002591900015
Adresse postale : Immeuble LE NADAR 12 COURS LOUIS LUMIERE
Ville : Vincennes
Code postal : 94300
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130466000
Adresse internet :
https://www.ofb.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.ofb.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160566630
Adresse internet :
https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a14f772d-406a-4319-9c86-a72e2f6131d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/07/2026 à 16:57
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
