Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs

Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 25-112680


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Identifiant de la procédure : e765f4b6-933c-4477-aefb-ba91d0751c31
Identifiant interne : 2504
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 2 AVENUE CHARLES GIDE ESPACE HERMES
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d'activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Viande surgelée bio
Description : Viande surgelée bio
Identifiant interne : 250408

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 250403

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Description : Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Identifiant interne : 250402

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits surgelés bio
Description : Produits surgelés bio
Identifiant interne : 250404

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Épicerie conventionnelle
Description : Épicerie conventionnelle
Identifiant interne : 250405

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Épicerie bio
Description : Épicerie bio
Identifiant interne : 250406

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes frais conventionnels
Description : Fruits et légumes frais conventionnels
Identifiant interne : 250401

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Viande fraîche conventionnelle
Description : Viande fraîche conventionnelle
Identifiant interne : 250407

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 250409

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Produits de la mer frais
Description : Produits de la mer frais
Identifiant interne : 250410

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : BOF conventionnel
Description : BOF conventionnel
Identifiant interne : 250411

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : BOF bio
Description : BOF bio
Identifiant interne : 250412

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Pâtes fraiches
Description : Pâtes fraiches
Identifiant interne : 250413

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Pains, viennoiseries, pâtisseries
Description : Pains, viennoiseries, pâtisseries
Identifiant interne : 250414

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 60%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 250415

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Numéro d'enregistrement : 26830062100060
Adresse postale : 2 avenue Charles Gide Espace Hermès
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 494069707
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e1e137e3-b75f-49c6-af0b-7b4c04cb6956 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/10/2025 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025