Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-93804
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental Meurthe et Moselle
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22540001900785
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/
Identifiant interne de la consultation : A25010003
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 01/10/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle
Code CPV principal - Descripteur principal : 33771200
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 pour une période initiale d'une année, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut, il sera conclu à compter de ladite notification jusqu'au 31/12/2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de:
-lot 1 maximum 40 000 euro(s) HT
-lot 2 maximum 4 000 euro(s) HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 - NANCY
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Couches jetables écologiques. Couches jetables écologiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33771200
Lieu d'exécution du lot : différents sites du département de Meurthe-et-Moselle -
Description du lot : 02 : Couches jetables pour piscine. Couches jetables pour piscine
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33771200
Lieu d'exécution du lot : différents sites du département de Meurthe-et-Moselle
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2025
