Avis de marché
Département(s) de publication :94, 92
Annonce n° 26-38302
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES TEXTILES SPECIFIQUES AU MILIEU PSYCHIATRIQUE
Description : La présente consultation concerne des prestations d'acquisition vêtements et d'oreillers dédiés aux patients en milieu psychiatrique pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant de la procédure : 65956051-4130-4991-aab4-87966e07f701
Identifiant interne : VETEMENTS_PATIENTS_PSYCHIATRIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39518000 Linge d'hôpital
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale, 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe, 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe, 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,196,946 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 - Fourniture de survêtements
Description : Fourniture de survêtements pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39518000 Linge d'hôpital
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 331,945 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 - Fourniture de chaussons
Description : Fourniture de chaussons pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39518000 Linge d'hôpital
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 47,375 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 - Fourniture de combinaisons anti-suicide
Description : Fourniture de combinaisons anti-suicide pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39518000 Linge d'hôpital
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 727,181 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4 - Fourniture d'oreiller renforcé
Description : Fourniture d'oreiller renforcé pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,025 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5 - Fourniture de chaussures de tennis
Description : Fourniture de chaussures de tennis pour le GHT PSY SUD PARIS
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39518000 Linge d'hôpital
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39510000 Articles textiles ménagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 1, rue René Hamon
Ville : Villejuif
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 1 rue Andras Beck
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie annexe - 7, rue Benserade
Ville : Gentilly
Code postal : 94250
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : service lingerie centrale - 143, avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 76,420 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHT Psy Sud Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GHT Psy Sud Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d'enregistrement : 26940106300012
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142117241
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O24QEAKa8c
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ee92a800-671c-40f6-ae88-007e9feb859f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/04/2026 à 12:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2026