Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Fourniture en papiers de conservation pour documents d'archives.
Référence acheteur : 25S372N003
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu de livraison : Département du Loiret, 45945 Orléans
Durée : 12 mois.
Description : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Département du Loiret
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Voir RC
Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Voir RC
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : Département du Loiret, Tél. : 02 38 25 45 45
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 17/03/25 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats devront présenter des échantillons (cf. article 5.2 du règlement de la consultation).
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un an.
Il est renouvelable 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Montant maximum annuel : 50 000 euros HT
Envoi à la publication le : 21/02/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.loiret.com
