Fourniture de volailles fraiches et surgelées pour les caisses des écoles de paris centre et du 10 e arrondissement.

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 91, 92, 93, 94, 95, 60, 78
Annonce n° 26-357


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des ecoles Paris Centre
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de volailles fraiches et surgelées pour les caisses des écoles de paris centre et du 10 e arrondissement
Description : Fourniture de volailles fraîches et surgelées pour les Caisses des écoles de Paris Centre et du 10e arrondissement. Ces denrées sont à destination des enfants scolarisés dans les écoles primaires et les collèges de Paris Centre (secteur en liaison chaude) et du 10e arrondissement.
Identifiant de la procédure : dadcb12e-3b19-4b81-a3b0-6637e07eb2e6
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Paris 10ème ard et Paris Centre
Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,060,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de volailles fraiches et surgelées pour le groupement de commandes des caisses des écoles de paris centre et du 10 e arrondissement
Description : Fourniture de volailles fraîches et surgelées nécessaires à la fabrication de repas à destination des enfants scolarisés dans les écoles primaires et les collèges de Paris Centre pour sa partie en liaison chaude et du 10e arrondissement.
Identifiant interne : Volaille 2026

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : 19 centres de cuisson sont gérés par la Caisse des écoles du 10e arrondissement, 5 centres de cuisson sont gérés par la Caisse des écoles de Paris Centre

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconduction tacite, dans les mêmes termes, au maximum trois fois pour une période d'un an.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Apprécié sur la base du DQE : Décomposition des Quantités Estimatives Coef. 45% de la note finale
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC. Coef. 35% de la note finale
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur sociale et environnementale
Description : Apprécié sur la base notamment des éléments fournis dans le CRT, BPU et des pièces demandées dans le cadre de l'offre à l'article 8 du RC. Coef. 20% de la note finale

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1137957

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1137957
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/02/2026 à 14:00
Lieu : Caisse des écoles Paris Centre
Informations complémentaires : ouverture des offres non publiques
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : La fourniture de volailles fraîches et surgelées doit répondre à des modes de productions certifiées biologiques ou des productions Label Rouge ou équivalent.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des ecoles Paris Centre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des ecoles Paris Centre
Numéro d'enregistrement : 20009079300015
Adresse postale : 2 rue Eugène Spuller
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Caisse des écoles Paris Centre
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 187026241
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : HOTEL D AUMONT 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b845db7b-1005-49bb-ba60-69866d706b2f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/01/2026 à 12:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/01/2026