Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne.

Avis de marché
Département(s) de publication :86
Annonce n° 25-99020


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE POITIERS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne
Description : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne. Lot 1 : Véhicules légers essence full hybride. Lot 2 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées zéro émission. Lot 3 : Véhicules utilitaires type fourgonnettes tôlées thermiques. Lot 4 : Poids lourds 12T. Lot 5 : Poids lourds 12T frigorifiques. Lot 6 : Véhicules médicaux légers aménagés 4X4.
Identifiant de la procédure : 55179fa6-11e4-45f3-8e35-38af49780b40
Identifiant interne : 25S086
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Poitiers, 2 rue de la Milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,700,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure est composée de 6 lots. Chaque accord-cadre sera mono-attributaire, les marchés subséquents ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de la notification, il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Chaque accord-cadre est conclu avec engagement sur les montants maximales mentionnés au CCP
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de véhicules légers, d'utilitaires, de poids lourds et de véhicules médicaux légers aménagés 4X4, pour le GHT de la Vienne
Description : La procédure est composée de 6 lots
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34130000 Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Poitiers, 2 rue de la Milétrie
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Détail des critères au RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2839384&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à 'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Poitiers est compétent.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CHU DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE POITIERS
Organisation qui traite les offres : CHU DE POITIERS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE POITIERS
Numéro d'enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : CHU DE POITIERS 2 RUE DE LA MILETRIE 2 rue de la Milétrie, CS90577
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86021
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33549444916
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffier
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c89790b2-fb97-4c31-b55d-9eb9d108cb41 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/09/2025 à 12:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025