Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 24-102377
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE SOLUTIONS DE RESTAURATION : PLATS CUISINES SURGELES ET REFRIGERES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D'ACHATS UNIHA
Description : FOURNITURE DE SOLUTIONS DE RESTAURATION : PLATS CUISINES SURGELES ET REFRIGERES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ET POUR LA CENTRALE D'ACHATS UNIHA
Identifiant de la procédure : fcbba153-9ee2-4e1f-97e7-ccf352a3de67
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le CHU d'Angers est pouvoir adjudicateur de la présente procédure et coordonne le groupement de commandes constitué du CHU d'Angers et du GCS UNIHA, centrale d'achat susceptible de mettre le marché à disposition des établissements listés en annexe 1 du CCAP
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Plats cuisinés individuels surgelés
Description : Plats cuisinés individuels surgelés
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Plats cuisinés multi portions réfrigérés
Description : Plats cuisinés multi portions réfrigérés
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/10/2024 à 11:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NANTES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS
Numéro d'enregistrement : 26490003600015
Adresse postale : 4 rue Larrey
Ville : Angers cedex 9
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0241353321
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de NANTES
Numéro d'enregistrement : 174400051
Adresse postale : 6 Allée Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2803bc27-1906-4ba6-8115-942ff6eb7bef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/09/2024 à 14:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2024