date de début du marché:20/11/2026 00:00
ligne d'adresse du moa:Esplanade Tony Larue
libellé du contact balisé:Rouly Nicolas - Maire
téléphone du contact balisé:0235689300
raison sociale du moa balisée:Ville de Grand Quevilly
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/647614-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:Grand Quevilly
ville du moa balisée:Grand Quevilly
type de procedure:Appel d'offres ouvert
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:76120
caractéristiques principales:La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1o et R.2131-16-1o du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019.
Conformément aux articles R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Pour les montants minimums et maximums des lots, consulter le RC
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 34942000 - Équipement de signalisation, 45233290 - Installation de panneaux de signalisation, 44423400 - Panneaux de signalisation et articles connexes
objet du marché:FOURNITURE DE SIGNALETIQUES
texte du lot:Fourniture et pose de Totems - Fourniture et pose de Totems - CPV: 34942000 45233290 44423400
texte du lot:Fourniture de signalisation d'intérêt local - comprend la fourniture, pose et dépose de signalisation locale (SIL), de signalisation directionnelle - CPV: 34942000 45233290 44423400
texte du lot:Signalétique intérieure et extérieure - comprend la fourniture, pose et dépose de supports de communication et de signalétique intérieure et extérieure - CPV: 34942000 45233290 44423400
Référence Marché:26023_26025
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647614-2026 - Mise en concurrence
647614-2026.
647614-2026 - Mise en concurrence
France - Équipement de signalisation - FOURNITURE DE SIGNALETIQUES
OJ S 182/2026 21/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Ville de Grand Quevilly
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE SIGNALETIQUES
Description: La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1o et R.2131-16-1o du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pour les montants minimums et maximums des lots, consulter le RC
Identifiant de la procédure: 4aedbc44-2a79-482f-b780-053a3bd9e830
Identifiant interne: 26023_26025.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture et pose de Totems
Description: Fourniture et pose de Totems
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34942000 Équipement de signalisation, 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Esplanade Tony Larue
Ville: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/11/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: expresse
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Fourniture et pose de Totem place Delalande prévue pour le 4e tri m2026.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874730
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Fourniture de signalisation d'intérêt local
Description: comprend la fourniture, pose et dépose de signalisation locale (SIL), de signalisation directionnelle
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Esplanade Tony Larue
Ville: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/11/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: expresse
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874730
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Signalétique intérieure et extérieure
Description: comprend la fourniture, pose et dépose de supports de communication et de signalétique intérieure et extérieure
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 45233290 Installation de panneaux de signalisation, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Esplanade Tony Larue
Ville: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/11/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: expresse
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874730
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 0A179D16-B9AD-8847-765BF23A4B067872.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Ville de Grand Quevilly
Numéro d'enregistrement: 52332.
Adresse postale: Esplanade Tony Larue
Ville: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Rouly Nicolas
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0235689300
Adresse internet: http://www.grandquevilly.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement: 0A179D3D-0723-E2D2-21896D2ABED0E82A
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement: 0A179D65-B5BC-D044-75A93648FCFFADBE
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 971e694f-1e99-494c-bd00-81ec79c888dc - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2026 13:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 647614-2026.
Numéro de publication au JO S: 182/2026.
Date de publication: 21/09/2026
