date limite de candidature:17/12/2026 12:00
date limite de remise des offres:17/12/2026 12:00
date de début du marché:01/03/2027 00:00
date de fin de la prestation:28/02/2031 00:00
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du contact balisé:Monsieur le Directeur
code postal du moa balisé:79021
ville du moa balisée:Niort
téléphone du contact balisé:0549782055
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-110786
libellé du lieu d'exécution balisé:Niort
raison sociale du moa balisée:Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
qualifications professionnelles:CPV: 18930000 - Sacs et sachets, 44616200 - Fûts de déchets, 18937000 - Sacs d'emballage, 18937100 - Sachets d'emballage, 19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
durée du marché balisée:48 mois
caractéristiques principales:Fourniture de sacs et sachets à ordures polyéthylène, sacs et futs DASRI, Sachets plastiques divers, Sacs kraft
objet du marché:Fourniture de sacs et sachets à ordures polyéthylène, sacs et futs DASRI, Sachets plastiques divers, Sacs kraft
texte du lot:Jerrican DASRI - Jerrican DASRI - CPV: 18930000 44616200 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac kraft confidentiel - Sac kraft confidentiel - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac divers plastique - Sac divers plastique - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Fut plastique DASRI - Fut plastique DASRI - CPV: 18930000 44616200 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac kraft - Sac kraft - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac laboratoire - Sac laboratoire - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac déchet ménager - Sac déchet ménager - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
texte du lot:Sac plastique DASRI - Sac plastique DASRI - CPV: 18930000 18937000 18937100 19640000
Référence Marché:Marche sac et sachet
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-110786 du 13/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :79.
Annonce no26-110786.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture de sacs et sachets à ordures polyéthylène, sacs et futs DASRI, Sachets plastiques divers, Sacs kraft
Description:Fourniture de sacs et sachets à ordures polyéthylène, sacs et futs DASRI, Sachets plastiques divers, Sacs kraft
Identifiant de la procédure:db70107e-b440-493b-b491-225ae8012ab1.
Identifiant interne:Marche sac et sachet
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,800,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:8.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:8.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Sac déchet ménager
Description:Sac déchet ménager
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:815,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Sac divers plastique
Description:Sac divers plastique
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:131,500Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Sac plastique DASRI
Description:Sac plastique DASRI
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:98,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Fut plastique DASRI
Description:Fut plastique DASRI
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):44616200Fûts de déchets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:422,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Jerrican DASRI
Description:Jerrican DASRI
Identifiant interne:5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):44616200Fûts de déchets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:27,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Sac kraft
Description:Sac kraft
Identifiant interne:6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:125,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Sac laboratoire
Description:Sac laboratoire
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:125,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:Sac kraft confidentiel
Description:Sac kraft confidentiel
Identifiant interne:8.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):19640000Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18930000Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937000Sacs d'emballage
Nomenclature supplémentaire(cpv):18937100Sachets d'emballage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:40 avenue Charles de Gaulle
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Date de fin de durée:28/02/2031.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:60,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903325.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:3Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:58BED97A-DB5F-2CCF-85F582F63418BFBC
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Numéro d'enregistrement:56102.
Adresse postale:40 avenue Charles de GaulleCs 70600
Ville:Niort
Code postal:79021.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Point de contact:Monsieur le Directeur
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549782055.
Télécopieur:0549782056.
Adresse internet:http://www.ch-niort.fr
Profil de l'acheteur:http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement:58BED99E-EA2D-0B04-1E2C38496B769D14.
Adresse postale:15, rue de BlossacHôtel Gilbert
Ville:Poitiers
Code postal:86020
Subdivision pays (NUTS):Vienne(FRI34)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549607919.
Télécopieur:0549606809.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement:58BED9C9-08A3-6EB1-321DB283740B5916.
Adresse postale:15, rue de BlossacHôtel Gilbert
Ville:Poitiers
Code postal:86020
Subdivision pays (NUTS):Vienne(FRI34)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549607919.
Télécopieur:0549606809.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:ee619089-df99-496e-b142-9e43ac716ef2-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:13/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026