date limite de candidature:18/12/2026 11:00
caractéristiques principales:Il s'agit d'un accord-cadre pour les prestations topgraphiques terrestres, la détection et le géoréférencement de réseaux enterrés et les prestations géotechniques pour la ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et les communes d'Aiffres, Arcais, Bessines, Chauray, Coulon, Echiré, Fors, Le Bourdet, Mauzé sur le Mignon, Prahecq, Prin Deyrancon, Saint Gelais, Saint Maxire, Saint Romans des Champs, Vallans, Villiers en Plaine et Vouillé.
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109810
téléphone du contact balisé:0549787980
ligne d'adresse du moa:14 route de Benet
code postal du moa balisé:79160
durée du marché balisée:4 ans
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 71351810 - Services topographiques, 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique
raison sociale du moa balisée:Mairie de VILLIERS EN PLAINE
ville du moa balisée:VILLIERS EN PLAINE
siret du moa balisé:217 903 517 00019
libellé du contact balisé:Service des marchés publics
Mairie de Niort
type de procedure:Appel d'offres ouvert
objet du marché:Accord-cadre prestations topographiques et géotechniques, géoréférencement de réseaux
texte du lot:Prestations géotechniques - Prestations géotechniques - CPV: 71332000
texte du lot:Détection et géoréférencement de réseaux enterrés - Détection et géoréférencement de réseaux enterrés - CPV: 71351810
texte du lot:Prestations topographiques terrestres - Prestations topographiques terrestres - CPV: 71351810
Référence Marché:DCPL26_77
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109810 du 12/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :79.
Annonce no26-109810
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de Niort - Coordonnateur du groupement
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de FORS
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de LE BOURDET
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de MAUZE SUR LE MIGNON
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de PRAHECQ
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de PRIN DEYRANCON
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de SAINT GELAIS
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de SAINT MAXIRE
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de SAINT ROMANS DES CHAMPS
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Maire de VALLANS
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de VILLIERS EN PLAINE
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de VOUILLE
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de ECHIRE
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Maire de COULON
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de CHAURAY
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de BESSINES
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de ARCAIS
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Mairie de Aiffres
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Communauté d'agglomération du niortais
Forme juridique de l'acheteur:Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Accord-cadre prestations topographiques et géotechniques, géoréférencement de réseaux
Description:Il s'agit d'un accord-cadre pour les prestations topgraphiques terrestres, la détection et le géoréférencement de réseaux enterrés et les prestations géotechniques pour la ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et les communes d'Aiffres, Arcais, Bessines, Chauray, Coulon, Echiré, Fors, Le Bourdet, Mauzé sur le Mignon, Prahecq, Prin Deyrancon, Saint Gelais, Saint Maxire, Saint Romans des Champs, Vallans, Villiers en Plaine et Vouillé.
Identifiant de la procédure:dd29d703-b61a-49fd-a38a-7f0d455c19ee
Identifiant interne:DCPL26_77.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71351810Services topographiques
Nomenclature supplémentaire(cpv):71332000Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:Les prestations seront réalisées sur le territoire des communes faisant partie du groupement de commandes.
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,631,667Euro
2.1.4Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires:La ville de Niort est coordonnateur du groupement de commandes. L'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécutera par l'émission de bons de commande. Des montants maximum sont fixés par lot. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter de sa notification. Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'accord-cadre est composé de 3 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l'objet d'une offre et d'un marché séparés. Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:3.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Prestations topographiques terrestres
Description:Prestations topographiques terrestres
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71351810Services topographiques
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:Les prestations seront réalisées sur le territoire des commandes du groupement de commandes.
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,631,667Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Date limite de demande d'informations complémentaires:09/12/2026.
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui recoit les demandes de participation:Mairie de Niort - Coordonnateur du groupement
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Détection et géoréférencement de réseaux enterrés
Description:Détection et géoréférencement de réseaux enterrés
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71351810Services topographiques
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:Les prestations seront réalisées sur le territoire des commandes du groupement de commandes.
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Date limite de demande d'informations complémentaires:09/12/2026.
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui recoit les demandes de participation:Mairie de Niort - Coordonnateur du groupement
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Prestations géotechniques
Description:Prestations géotechniques
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):71332000Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Informations complémentaires:Les prestations seront réalisées sur le territoire des commandes du groupement de commandes.
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Date limite de demande d'informations complémentaires:09/12/2026.
Adresse des documents de marché:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui recoit les demandes de participation:Mairie de Niort - Coordonnateur du groupement
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Mairie de Niort - Coordonnateur du groupement
Numéro d'enregistrement:21790191700013.
Département:Service des Marchés Publics
Adresse postale:1 place martin bastardCS 58755.
Ville:Niort cedex
Code postal:79027.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Point de contact:Service des marchés publics Mairie de Niort
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549787980
Adresse internet:https://www.vivre-a-niort.com/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
Profil de l'acheteur:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Communauté d'agglomération du niortais
Numéro d'enregistrement:20004131700013.
Adresse postale:140 rue des équartsCS 28770
Ville:Niort cedex
Code postal:79027.
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Point de contact:Service des Marchés Publics
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0517387900
Adresse internet:https://www.niortagglo.fr/index.html
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AADJ2FN1vb
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Mairie de Aiffres
Numéro d'enregistrement:21790003400018.
Adresse postale:41 rue de la Mairie
Ville:AIFFRES
Code postal:79230
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549320247.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Mairie de ARCAIS
Numéro d'enregistrement:21790010900018.
Adresse postale:Rue de la mairie
Ville:ARCAIS
Code postal:79210
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549353712.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0005.
Nom officiel:Mairie de BESSINES
Numéro d'enregistrement:21790034900010
Adresse postale:Rue de l'Eglise
Ville:BESSINES
Code postal:79000
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549091064.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0006.
Nom officiel:Mairie de CHAURAY
Numéro d'enregistrement:217 900 810 00011.
Adresse postale:12 rue de l' Eglise
Ville:CHAURAY
Code postal:79180
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549080293.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0007.
Nom officiel:Maire de COULON
Numéro d'enregistrement:217 901 008 00011.
Adresse postale:14 place de l'Eglise
Ville:COULON
Code postal:79510
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549359026.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0008.
Nom officiel:Mairie de ECHIRE
Numéro d'enregistrement:217 901 099 00010
Adresse postale:1 place de l'Eglise
Ville:ECHIRE
Code postal:79410
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549257008.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0009.
Nom officiel:Mairie de FORS
Numéro d'enregistrement:21790125500018.
Adresse postale:17 rue de la Mairie
Ville:FORS
Code postal:79230
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549326520
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0010
Nom officiel:Mairie de LE BOURDET
Numéro d'enregistrement:21790046300019.
Adresse postale:2 rue de la Courance
Ville:LE BOURDET
Code postal:79210
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549048043.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0011.
Nom officiel:Mairie de MAUZE SUR LE MIGNON
Numéro d'enregistrement:21790170100011.
Adresse postale:2 place de la Mairie
Ville:MAUZE SUR LE MIGNON
Code postal:79210
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549263035.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0012.
Nom officiel:Mairie de PRAHECQ
Numéro d'enregistrement:21790216200015.
Adresse postale:Place de l'Eglise
Ville:PRAHECQ
Code postal:79230
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549264755.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0013.
Nom officiel:Mairie de PRIN DEYRANCON
Numéro d'enregistrement:21790220400015.
Adresse postale:18 rue de la Mairie
Ville:PRIN DEYRANCON
Code postal:79210
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549263165.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0014.
Nom officiel:Mairie de SAINT GELAIS
Numéro d'enregistrement:21790249300014.
Adresse postale:320 rue des Herpens
Ville:SAINT GELAIS
Code postal:79410
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549750078.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0015.
Nom officiel:Mairie de SAINT MAXIRE
Numéro d'enregistrement:21790281600016.
Adresse postale:Rue de la Mairie
Ville:SAINT MAXIRE
Code postal:79410
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549355029.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0016.
Nom officiel:Mairie de SAINT ROMANS DES CHAMPS
Numéro d'enregistrement:21790294900015.
Adresse postale:15 Grand'Rue
Ville:SAINT ROMANS DES CHAMPS
Code postal:79230
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549264809.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0017.
Nom officiel:Maire de VALLANS
Numéro d'enregistrement:21790335000015.
Adresse postale:Hôtel de Ville89 rue Saint Louis
Ville:VALLANS
Code postal:79270
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549048084.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0018.
Nom officiel:Mairie de VILLIERS EN PLAINE
Numéro d'enregistrement:217 903 517 00019.
Adresse postale:14 route de Benet
Ville:VILLIERS EN PLAINE
Code postal:79160
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549356051.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0019.
Nom officiel:Mairie de VOUILLE
Numéro d'enregistrement:21790355800013.
Adresse postale:19 rue de Boussantin
Ville:VOUILLE
Code postal:79230
Subdivision pays (NUTS):Deux-Sèvres(FRI33)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549756008.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1ORG-0020
Nom officiel:Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement:17860004500029.
Département:Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale:15 rue de BlossacCS 80541.
Ville:Poitiers cedex
Code postal:86020
Subdivision pays (NUTS):Vienne(FRI34)
Pays:France
Point de contact:Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0549607919.
Adresse internet:https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:3c06fff5-064e-4550-bdfd-84446ae9e90d-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:12/11/2026 à 11:18.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026
