Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-116292
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : NOREADE SIDEN-SIAN
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20001759800034
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_yiNAPIH5oG
Identifiant interne de la consultation : 25-14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Président Raoult
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Sans objet - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Sans objet - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Sans objet
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les critères suivants seront pris en compte pour la détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse, par ordre d'importance relative décroissante et selon la pondération indiquée ci-dessous :
Critère 1 : Pour la valeur technique des fournitures
Critère 2 : Pour le prix des fournitures
Critère 3 : Pour les délais d'exécution et la durée de garantie
Le critère n°1 - « Valeur technique » sera apprécié en tenant compte des renseignements apportés dans le cadre de réponse et le mémoire technique du candidat. Ce critère sera jugé en tenant compte des sous critères suivants :
Les caractéristiques techniques des fournitures au bordereau des prix
L'étendue de la gamme
La capacité professionnelle du personnel
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de robinets vannes pour process industriels
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture de robinets vannes pour process industriels
Lieu principal d'exécution du marché : Les différents centres exploitations du SIDEN-SIAN et le siège (Départements 59 et 02)
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 35000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée du marché :
II.2.1 Durée de l'accord-cadre
Le marché sera passé pour 1 et renouvelable 6 fois pour un durée d'un an.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
II.2.2 Durée des marchés subséquents
La durée des marchés subséquents sera indiquée dans les pièces constitutives des marchés subséquents. De la notification du marché subséquent jusqu'à la réception sans réserve des fournitures et prestations.
Les durées respecteront les articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique et n'excèderont pas la date limite de validité de l'accord-cadre.
II.3) Forme
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26 février 2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.
Conformément aux articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique, les prestations donneront lieu à la conclusion de marché sous la forme dite « à bons de commande » et à « marchés subséquent ». Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot.
Le marché sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum de 443 000 Euros Hors Taxes sur la durée maximum du marché pour le marché conclu sous la forme dite « à bons de commande ».
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 35 000 Euros H.T. Ce montant n'est pas contractuel.
Les variantes libres sont acceptées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP. Elles devront être détaillées et chiffrées dans un imprimé distinct. Elles devront avoir un intérêt technique et financier tant en investissement qu'en fonctionnement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
