Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-97149
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de prothèses orthopédiques et d'accessoires d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèses pour le Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Ce marché est établi conformément à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Ainsi, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l'Audomarois, le Centre Hospitalier de Dunkerque assure la passation de ce marché pour le compte du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer. Les caractéristiques techniques et administratives des prestations composant la présente procédure sont fixées notamment par le Cahier des Clauses Particulières (CCP) inclus au sein du dossier de consultation des entreprises (DCE). Tous les produits proposés devront être conformes aux normes en vigueur. Ils doivent respecter les exigences légales et réglementaires concernant la dangerosité et le respect de l'environnement
Identifiant de la procédure : 7a2b83ea-245c-4bce-933f-e6e64e6d210f
Identifiant interne : 25/012 CHRSO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,100,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En cas de besoin, au cours de l'analyse des offres et sur demande du Pharmacien, des échantillons rigoureusement conformes aux produits présentés dans l'offre devront être fournis : voir article 2.3 du Rc pour plus de précisions
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 46
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 46
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accessoires ciment
Description : Bol à ciment avec spatule
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ancre résorbable pour ligamentoplastie de cheville chirurgie ouverte
Description : Ancre résorbable pour ligamentoplastie de cheville chirurgie ouverte
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ancre pour chirurgie des doigts
Description : Ancre pour chirurgie des doigts
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ancre non résorbable à impacter
Description : Ancre non résorbable à impacter
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Système d'ancrage résorbable pour chirurgie de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Description : (inclure dans la proposition les accessoires type canules, etc)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ancre résorbable pour chirurgie de l'instabilité d'épaule sous arthroscopie (Bankart)
Description : Ancre résorbable pour chirurgie de l'instabilité d'épaule sous arthroscopie (Bankart)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Système d'ancrage pour ligamentoplastie de genou
Description : Vis interférence résorbable / Système transfixiant type RIGIDFIX
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Système de réparation méniscale par voie arthroscopique
Description : Applicateur pour réinsertion et suture méniscale avec implant préchargé
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Broches stériles
Description : Broches métaizeau titane L = 450 et 300, diamètre 2 à 4 / Broche Kirschner toutes tailles
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Ciment chirurgical
Description : Ciment basse viscosité /Ciment viscosité normale avec et sans gentamicine
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Pied - Implant de chirurgie du pied Hallux Valgus
Description : Pied - Implant de chirurgie du pied Hallux Valgus
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Pied - Implant pour ostéotomie métatarsienne et phalangienne, ostéosynthèse compressive
Description : Vis (canulée, sécable) Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - fraises Instrumentation pour chirurgie mini-invasive - lames Accessoires - broche guide Accessoires - autres
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Chirurgie du pied - implant d'arthrodèses inter-phalangienne orteils en griffe
Description : Chirurgie du pied - implant d'arthrodèses inter-phalangienne orteils en griffe
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Fil métallique acier non stérile
Description : Fil métallique acier non stérile : Rouleau diamètre 0,8, 1 et 1,5
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Ostéosynthèse - Fracture péri-prothétique de hanche et de genou - plaque anatomique verrouillées avec trous de vis décalés et/ou câbles ou cerclages intégrés
Description : Plaques anatomiques verrouillées avec trous de vis décalés et/ou cables ou cerclages intégrés - Plaque LCP fémur proximal - Vis corticale - Vis verrouillée LCP - Goujon de cerclage - Câble de cerclage - Plaque refixation trochanterienne - Vis corticale
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage arthrodèse de cheville
Description : Clou - Vis de fixation
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage fémoral à verrouillage distal
Description : Clou fémoral- distal titane - Vis de verrouillage titane - Vis condylienne - Vis cervicale partiellement filetée inox et titane - Broche guide
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage fémoral proximal pour fracture trochantérienne stérile inox
Description : Clou long inox - Clou trochantérien inox - Vis cervicale inox - Vis verrouillage inox - Broche guide - Complément (bouchon, etc)
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage fémoral proximal pour fracture trochantérienne stérile titane
Description : Clou long titane - Clou trochantérien titane - Vis cervicale titane - Vis verrouillage titane - Broche guide - Complément (bouchon, etc)
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage huméral
Description : Clou huméral titane fracture proximale - Clou huméral titane fracture distale - Vis de verrouillage - Complément (bouchon, etc)
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage supracondylien verrouillable
Description : Clou supracondylien - Vis condylienne - Vis de verrouillage
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Ostéosynthèse - Enclouage tibial à verrouillage distal
Description : Clou tibial titane - Vis de verrouillage titane - Broche guide - Complément (tube, bouchon, mèche…)
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Ostéosynthèse - ostéosynthèse par plaque et vis toutes tailles non-stérile
Description : Plaque gros fragments droite en T et en trèfle - Plaque petit fragments 1/3 de tube droite et en T - Plaque petit fragments 1/3 de tube en trèfle - Plaque à compression gros fragments et petits fragments - Plaque de reconstruction - Plaque ostéosynthèse autre - Vis corticale - Vis spongieuse - Vis verrouillée
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Ostéosynthèse Main
Description : Plaque phalanges - Plaque métacarpe - Vis associées
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Ostéosynthèse membre supérieur + clavicule
Description : Plaque bras - Plaque coude - Plaque avant-bras - Plaque clavicule - Vis associées
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Ostéosynthèse cheville
Description : Plaque cheville - Vis associées
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Ostéosynthèse vissage perforé canulé auto-compressif petits et gros fragments
Description : Vis canulée inox filetage partiel - Vis canulée inox filetage total - Vis canulée titane filetage partiel - Vis canulée titane filetage total - Broche guide - Mèches - Complément
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Ostéosynthèse kit stérile prêt à l'emploi pour fracture intra et extra-articulaire ostéotomie distal
Description : Ostéosynthèse kit stérile prêt à l'emploi pour fracture intra et extra-articulaire ostéotomie distal
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Ostéosynthèse fixateur externe membre inférieur, fixation en cache ou triangulation
Description : Fiche transfixiante - Toutes tailles - Demi-fiche auto-perforante - Toutes tailles - Etaux porte fiche - Articulation fiche/barre - Tige droite pour étaux - Tige 30° pour étaux - Barre d'union droite diamètre 8 L= 180 mm, L= 200 mm, L= 250 mm, L= 300 mm, L= 350 mm - Barre d'union semi-circulaire diamètre 8 - Complément (autres éléments, mèches…)
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Ostéosynthèse fixateur externe kit non-stérile (base)
Description : Variante obligatoire : kit stérile
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Prothèse trapézo-métacarpienne
Description : Tige métacarpienne - cupule trapézienne - insert - Complément de gamme
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Prothèse d'épaule
Description : prothèse inversée
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Prothèse de genou tricompartimentale
Description : Prothèse de genou tricompartimentale type PERSONA
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Prothèse totale de genou anatomique postéro-stabilisée à plateau fixe et/ou mobile
Description : Prothèse totale de genou anatomique postéro-stabilisée à plateau fixe et/ou mobile implant à cimenter ou non type ACS
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Prothèse modulaire de reconstruction type MUTARS
Description : Système de reconstruction du fémur distal - Système de reconstruction du tibia proximal
Identifiant interne : 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Prothèse de reprise de genou
Description : Prothèse de reprise type LCCK - Prothèse de reprise type RHK
Identifiant interne : 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Prothèse de genou unicompartimentale
Description : Femoro-tibiale interne - Femoro-tibiale externe - Femoro-patellaire
Identifiant interne : 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Prothèse de genou unicompartimentale mini-invasive type OXFORD
Description : Prothèse de genou unicompartimentale mini-invasive type OXFORD
Identifiant interne : 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Prothèse de hanche intermédiaire
Description : Tige standard à cimenter et sans ciment - Tige latéralisée à cimenter et sans ciment - Cupule mobile bipolaire - Tête chrome
Identifiant interne : 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Prothèse totale de hanche
Description : Tige - Tête céramique - Tête chrome - Cupule métalique - Insert simple mobilité - insert double mobilité - Vis de fixation
Identifiant interne : 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Prothèse totale de hanche
Description : Tige standard sans ciment et avec ciment - Tige latéralisée sans ciment et avec ciment - Tête céramique - Tête chrome - Cotyles métal-back - Insert céramique - Insert polyéthylènes - Insert double mobilité - Vis de fixation
Identifiant interne : 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Prothèse totale de hanche double mobilité avec et sans ciment
Description : Tige - Tête - Cotyle double mobilité - Insert PE double mobilité - Vis de fixation
Identifiant interne : 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Prothèse totale de hanche voie antérieure
Description : Prothèse totale de hanche voie antérieure
Identifiant interne : 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Prothèse totale de hanche de reprise avec et sans vis
Description : Tige de reprise droite et courbe - Métaphyse - Tête chrome - Tête alumine - Vis clavette - Vis de fixation - Vis corticale - Plaque crochet trochantérique
Identifiant interne : 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Kit de prélèvement plasma riche en plaquette (PRP)
Description : Kit sans et avec HA
Identifiant interne : 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Substitut osseux d'origine humaine en dépôt permanent
Description : Bloc - Granules - Poudre -Tête fémorale compléte - Demi-tête fémorale - Autres présentations
Identifiant interne : 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques
Options :
Description des options : Une variante à réponse obligatoire porte sur le lot 30 « ostéosynthèse fixateur externe ».
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer, Route de Blendecques Bp60357 Helfaut, 62505 Saint-Omer Cedex
Ville : Ch Saint Omer - 62505 - St Omer Cedex
Code postal : 62505
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 4 janvier 2026 ou à partir de la date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque marché est renouvelable tacitement 2 fois, pour une période de 12 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée totale de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement du présent marché est prévu courant de l'année 2029
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698547
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698547
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 36B5A2DA-D57F-6116-37C08FD52A80DD04
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE DUNKERQUE
Numéro d'enregistrement : 65394
Adresse postale : 130 avenue Louis Herbeaux Cs 76367
Ville : Dunkerque
Code postal : 59385
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BAYOD SAMY
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0328285558
Adresse internet :
http://www.ch-dunkerque.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 36B5A31D-07A9-62AE-98448E9565FFA777
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4fe0d6ce-5ef0-4910-a75e-2e04417e3340 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/09/2025 à 15:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2025
