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Fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice.

Ville de Nice

Fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice.

06 - NICE

Mise en ligne : 06/08/2025

Limite de réponse : 23/09/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-1141

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-88650

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE NICE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 25V1121. Fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice
Description : La consultation a pour objet : Réalisation et fourniture de produits dérivés (goodies) réalisés par impression 3D destinés à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : f3439cdc-f73e-4c38-ac25-a6c5690b07b1
Identifiant interne : 25V1121
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Porte-clés, magnets et miniatures
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de différents produits dérivés réalisés par impression 3D. Ces produits ont alors une forme qui représente la charte graphique de la Ville de Nice. Les produits sont réalisés par un procédé de fabrication permettant de créer des pièces en volume par ajout de matière en couches successives, en particulier en forme de magnet, porte-clé ou miniature. Ces produits dérivés (goodies) sont destinés à la vente dans la boutique "Maison de Nice", ses boutiques éphémères, voire tout autre point de distribution. Estimation de l'administration HT : 54 060.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 Euros. - Montant maximum : 80 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 54,060 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A. Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. - Liste principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. B. Doivent être produits : - Chaque catalogue listé dans la Pièce Financière Unique. - Echantillon 1 « magnet #ILOVENICE » Prix 1.1 de la PFU. - Echantillon 2 « porte-clef #ILOVENICE » Prix 1.2 de la PFU. - Echantillon 3 « miniature #ILOVENICE » Prix 1.3 de la PFU. - Fiche technique « magnet #ILOVENICE » Prix 1.1 de la PFU. - Fiche technique « porte-clef #ILOVENICE » Prix 1.2 de la PFU. - Fiche technique « miniature #ILOVENICE » Prix 1.3 de la PFU. C. Pour la remise d'échantillons et la remise de catalogue (voir articles 8.2.2 et 8.2.3 du Règlement de Consultation).

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 14:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d' opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice Informations relatives aux délais de recours: 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d' attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l' ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE NICE
Organisation qui traite les offres : VILLE DE NICE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Petites structures
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de différents produits dérivés réalisés par impression 3D. Ces produits ont alors une forme qui représente la charte graphique de la Ville de Nice. Les produits sont réalisés par un procédé de fabrication permettant de créer des pièces en volume par ajout de matière en couches successives. La prestation du présent lot vise à produire des objets de décoration, qui sont des structures plus complexes et plus grandes que celles du lot 1. Par exemple une représentation miniature du #ILOVENICE ou encore du personnage "poulpe" de l'édition 2025 du carnaval. Ces produits dérivés (goodies) sont destinés à la vente dans la boutique "Maison de Nice", ses boutiques éphémères, voire tout autre point de distribution. Estimation de l'administration HT : 7 425.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : - Sans montant minimum. - Montant maximum : 10 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 25V1121-2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Commune de Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,425 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : A. Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible. - Liste principales livraisons : Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. B. Doivent être produits : - Chaque catalogue listé dans la Pièce Financière Unique. - Echantillon 1 « Petite structure » Prix 1.1 de la PFU. - Echantillon 2 « Petite structure complexe » Prix 1.2 de la PFU. - Fiche technique « Petite structure » Prix 1.1 de la PFU. - Fiche technique « Petite structure complexe » Prix 1.2 de la PFU. C. Pour la remise d'échantillons et la remise de catalogue (voir articles 8.2.2 et 8.2.3 du Règlement de Consultation).

5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/09/2025 à 14:00