Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 26-66620
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : M_3472 FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE TEXTILE POUR IMPRESSION SUR TISSU ET VETEMENTS DE TRAVAIL
Description : FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE TEXTILE POUR IMPRESSION SUR TISSU ET VETEMENTS DE TRAVAIL
Identifiant de la procédure : 0a0df675-2aa3-4546-bb6a-096817add9ba
Identifiant interne : M_3472
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord cadre à bon de commande composé de 18 lots
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39561130 Étiquettes et badges en textile
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : M_3472 FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE TEXTILE POUR IMPRESSION SUR TISSU ET VETEMENTS DE TRAVAIL
Description : Etiquettes poitrines pré imprimées, prédécoupées et ruban encreur inclus pour imprimante thermique
Identifiant interne : M_3472
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39561130 Étiquettes et badges en textile
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de l'envoi des courriers de rejet pour le référé pré-contractuel
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d'enregistrement : 26420030400808
Département : 42
Adresse postale : Hôpital bellevue **
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Laurence VETARD
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 4 77 12 79 15
Adresse internet :
https://www.chu-st-etienne.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 176900058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3a13643d-e859-4eca-9b33-9a3f807b44c3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/07/2026 à 17:27
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026