Avis de marché
Département(s) de publication :66
Annonce n° 24-68826
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP COOPELOG
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits d'épicerie
Description : Fourniture de produits d'épicerie
Identifiant de la procédure : 290130ae-7e2a-465c-8d00-5c7bd7d291ba
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Thuir
Code postal : 66301
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Les motifs sont indiqués dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5: conserves sucrées
Description : conserves sucrées
Identifiant interne : lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15332400 Conserves de fruits
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir rc
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: épicerie sèche
Description : Fournitures de produits d'épicerie sèche
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Au centre hospitalier de Thuir Avenue du Roussillon
Ville : Thuir Cedex
Code postal : 66301
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7: épices, condiments, huiles
Description : épices, condiments, huiles
Identifiant interne : lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15872200 Épices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411100 Huiles végétales
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Boissons
Description : Fournitures de boissons
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir DCE
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnemental
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4: conserves salées
Description : conserves salées
Identifiant interne : lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3: épicerie sucrée
Description : épicerie sucrée
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir règlement de consultation
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8: soupes, jus, bouillons, sauces
Description : soupes, jus, bouillons et sauces
Identifiant interne : lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15891000 Soupes et bouillons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15871260 Sauces
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir rc
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6: purées, fruits, coupelles
Description : purées, fruits, coupelles
Identifiant interne : lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15332270 Purées de fruits
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : gâteaux
Description : gâteaux
Identifiant interne : lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : voir RC
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : voir RC
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : voir rc
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur environnementale
Valeur fixe (total) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RUGuvCJHLC
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP COOPELOG
Numéro d'enregistrement : 13002104100012
Adresse postale : Au centre hospitalier de Thuir Avenue du Roussillon - BP 22
Ville : Thuir cedex
Code postal : 66301
Pays : France
Point de contact : GIP COOPELOG
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0468846521
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6cfdfc01-a93f-4625-8a0f-6034f13ae6c3 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/06/2024 à 14:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/06/2024