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517821-2026 - Mise en concurrence
517821-2026.
517821-2026 - Mise en concurrence
France - Produits d'entretien des sols - Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables
OJ S 142/2026 27/07/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables
Description: Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables
Identifiant de la procédure: b6b49abc-3ffc-4928-b9a5-9c5953e81614.
Identifiant interne: 15623-15643.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager, 31532110 Lampes à tube fluorescent, 18424000 Gants
2.1.3.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 016 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 21.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Produits sols
Description: Produits sols
Identifiant interne: 15623.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Produits vitres
Description: Produits vitres
Identifiant interne: 15624.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Produit désinfectant
Description: Produit désinfectant
Identifiant interne: 15625.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Produit détergent - désinfectant
Description: Produit détergent - désinfectant
Identifiant interne: 15626.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Produit dégraissant
Description: Produit dégraissant
Identifiant interne: 15627.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Papiers toilettes - papiers essuie-mains - savons
Description: Papiers toilettes - papiers essuie-mains - savons
Identifiant interne: 15628.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Brosserie
Description: Brosserie
Identifiant interne: 15629.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Manche de brosserie
Description: Manche de brosserie
Identifiant interne: 15630
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Matériel de lavage
Description: Matériel de lavage
Identifiant interne: 15631.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 112 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Chariot de ménage
Description: Chariot de ménage
Identifiant interne: 15632.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Gants de ménage
Description: Gants de ménage
Identifiant interne: 15633.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 22 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Gants de sécurité et lunettes de protection
Description: Gants de sécurité et lunettes de protection
Identifiant interne: 15634.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 22 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Pelles VO et poussières
Description: Pelles VO et poussières
Identifiant interne: 15635.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Sel de déneigement et matériel d'hiver
Description: Sel de déneigement et matériel d'hiver
Identifiant interne: 15636.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Ampoules LED
Description: Ampoules LED
Identifiant interne: 15637.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31532110 Lampes à tube fluorescent
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Tubes LED universels
Description: Tubes LED universels
Identifiant interne: 15638.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31532110 Lampes à tube fluorescent
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Fusibles à voyant
Description: Fusibles à voyant
Identifiant interne: 15639.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31211300 Fusibles
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Piles, batteries et lampes de poches
Description: Piles, batteries et lampes de poches
Identifiant interne: 15640
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31411000 Piles alcalines
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Sacs poubelles
Description: Sacs poubelles
Identifiant interne: 15641.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Bombe de graisse et dégrippant et lubrifiants
Description: Bombe de graisse et dégrippant et lubrifiants
Identifiant interne: 15642.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24951000 Graisses et lubrifiants
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Produits entretien voiture
Description: Produits entretien voiture
Identifiant interne: 15643.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Description: Qualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Description: Performances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offres: Habitat 08 - OPH des Ardennes
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d'enregistrement: 35140150000019.
Département: Ardennes
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 324581010
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d'enregistrement: 17510005600019.
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
Code postal: 51036.
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 326668687.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540001900014.
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY Cedex
Code postal: 54038.
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 383342565.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 45b5b9f7-cdb6-45a7-a7ca-d2f9a0dac317 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/07/2026 16:32:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 517821-2026.
Numéro de publication au JO S: 142/2026.
Date de publication: 27/07/2026
