FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME.

Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 26-15784


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Description : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Identifiant de la procédure : 693206b5-a240-4133-978e-6fc8a5e72120
Identifiant interne : DAG2026-48AOLEGUMESBIO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 RUE LARREY
Ville : ANGERS
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation concerne la relance du lot 1 de la consultation relative à la fourniture de produits alimentaires issus de l'agriculture biologique DAG2025AO01PRODUITSALIMBIO suite à une déclaration d'infructuosité : fourniture de légumes de 1ère gamme. Les établissements positionnés dès le lancement de la consultation sont : CHU ANGERS, CH SAUMUR, CESAME, Etablissement Baugeois Vallée, CH La Corniche Angevine, CH Layon Aubance

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Echantillons : Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons indiqués à l'annexe 2 du présent Règlement de consultation. Les candidats devront impérativement transmettre, pour tests, leurs échantillons au service concerné le Jeudi 2 Avril 2026 entre 8h00 et 10h00 (cf. article 11.1 du règlement de la consultation)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Description : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 : RELANCE DU LOT 1 LEGUMES DE 1ERE GAMME
Identifiant interne : DAG2026-48AOLEGUMESBIO

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue Larrey
Ville : Angers
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de sa notification et prendra fin au 28/01/2028. Le marché est reconductible pour une période de 24 mois dans la limite d'une reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Numéro d'enregistrement : 26490003600015
Département : 49
Adresse postale : 4 RUE LARREY
Ville : ANGERS
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33241353321
Adresse internet : https://www.chu-angers.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 1744005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33240994600
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0775c619-13b0-4d16-8e10-0a69d2ac0dae - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/02/2026 à 12:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2026