FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49.

Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 26-7678


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49
Description : FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49
Identifiant de la procédure : 74946953-527c-4e2a-8fcc-f8cecf127d78
Identifiant interne : DAG2026-12AOPAINS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation est composée de 11 lots : 1 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements CHU d'Angers, CESAME, CH de Cholet, CH de Saumur-Longué, CH de la Corniche Angevine / 2 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée - Site de Beaufort-en-Anjou / 3 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée - Site de Baugé-en-Anjou / 4 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée - Site de Mazé-Milon / 5 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour les établissements de santé Baugeois Vallée - Site de La Ménitré / 6 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance - Site de Brissac-Quincé / 7 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance - Sites de Thouarcé et Faye d'Anjou / 8 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Layon-Aubance - Site de Martigné-Briand / 9 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier de Doué-la-Fontaine / 10 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Lys-Hyrôme - Site de Chemillé / 11 Pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le Centre Hospitalier Lys-Hyrôme - Site de Vihiers
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 11 lots décrits dans le DCE
Description : FOURNITURE DE PAINS, DE PATISSERIES ET VIENNOISERIES FRAICHES POUR LE GHT 49

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 30/03/2030

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Numéro d'enregistrement : 26490003600015
Département : 49
Adresse postale : 4 RUE LARREY
Ville : ANGERS
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33241353321
Adresse internet : https://www.chu-angers.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 174400051
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0f4c38f9-81e8-4d46-8e21-991d93c0be8d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/01/2026 à 11:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/01/2026