Fourniture de produits alimentaires (Hors produits frais.

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 24-71692


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Français du Sang
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits alimentaires (Hors produits frais)
Description : Fourniture de produits alimentaires (hors produits frais) destinés à la restauration des donneurs de sang, des patients des centres de soins et du personnel. La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang (EFS). Elle constitue un marché public piloté par l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre duquel les établissements locaux de l'EFS et le Siège, mentionnés à l'article D4 de l'acte d'engagement, émettent des bons de commande. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu par le Président de l'EFS. Le marché public issu de la présente consultation constituera un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et sera conclu avec seulement un engagement maximum pour 48 mois indiqué pour chaque lot dans le présent avis (montants hors taxe). Les montants estimés indiqués dans le présent avis sont pour 48 mois. Pour chaque lot, les candidats doivent déposer des échantillons. La liste des échantillons pour chaque lot et leurs modalités de livraison sont décrites dans le règlement de la consultation librement consultable via le profil acheteur (www.marches-publics.gouv.fr). Le détail des critères et sous-critères d'attribution et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation librement consultable via le profil acheteur (www.marches-publics.gouv.fr). Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs lots ou tous les lots. Il s'agit d'un marché récurrent. A titre indicatif, l'avis de publicité concernant le renouvellement de l'appel d'offres sera publié six mois avant l'échéance du marché.
Identifiant de la procédure : 035ef197-7a97-4d4d-92ed-4fe77ce2e24b
Identifiant interne : 2024EFS_AURA349
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché concerne les 10 Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS) métropolitains (hors Corse et hors DOM), et le Siège de l'EFS.

2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat doit déclarer sur l'honneur - N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. - Etre en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Biscuits
Description : Produits à fournir : Barre de céréales, cake en tranche aux fruits, cookie aux pépites de chocolat, gâteau moelleux tout chocolat, fourré aux fruits fraise et pomme, madeleine coquille, pâtes de fruits parfums assortis, sablés ou galettes bretonnes, mini quatre-quarts, gâteau moelleux marbré chocolat , speculoos.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Options :
Description des options : Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public sera reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximum : 48 mois)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,058,407 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Service juridique de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes, 111 rue Elisée Reclus- CS20617, 69150 DECINES-CHARPIEU
Informations complémentaires : Personnes autorisées à assister à l'ouverture : Directrice, secrétaire général, directeur adjoint, membres des services juridique, achats et prescripteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le marché public sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R2191-3 à R2191-10 et aux articles R2191- 15 à R191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R2191-11, R2191-12, R2191-14 et R2191-19 du code de la commande publique
Informations relatives aux délais de recours : - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative. - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE /de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier de rejet, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 4211 et R. 4217 duCode de justice administrative.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boissons chaudes
Description : Produits à fournir : Café grain, moulu et soluble, décaféiné soluble, préparation petit déjeuner lacté cacao, lait ½ écrémé en poudre, infusion tilleul/menthe et verveine, thé aromatisé au citron, aux fruits, nature et à la menthe, café filtre en dose,
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Options :
Description des options : Identique au lot 1 (voir Lot 1)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Identique au lot 1 (voir Lot 1)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 915,663 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,840,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Identique au lot 1 (voir Lot 1)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations complémentaires : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations relatives aux délais de recours : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Boissons froides
Description : Produits à fournir Bière sans alcool, Eeu de source non-gazeuse, eau gazeuse, jus d'orange de pomme et multifruit, soda au cola, thé glacé, sirop de grenadine, de fraise et de menthe.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Options :
Description des options : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,104,018 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations complémentaires : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations relatives aux délais de recours : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Epicerie
Description : Produits à fournir : carré de chocolat noir, compote de pomme, pomme/fraise et pomme/abricot, confiture fraise et abricot, mosaïque ou cubes de fruits au sirop (2 parfums à proposer), crème dessert vanille et chocolat, pâte à tartiner, miel, salade composée à base de pâtes, à base de pomme de terre, à base de riz et végétarienne, mousse de canard, pâté de campagne et de volaille, chips au sel de Guérande, soupe instantanée aux légumes, soupe instantanée potiron ou carotte, mayonnaise, moutarde, ketchup, vinaigre d'alcool blanc, cornichons moyens, poivre, sel, lait concentré, saucce salade, sucre, édulcorant
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,039,057 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,080,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Prestation supplémentaire éventuelle facultative : proposition de produits régionaux pour l'EFS Bretagne tels qu'indiqués dans le bordereau des prix unitaires.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations complémentaires : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations relatives aux délais de recours : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Plats préparés à conservation à température ambiante
Description : Produits à proposer : plat cuisiné à base de poulet, à base de boeuf, au saumon, aux pâtes, couscous, végétarien (2 recettes à proposer)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Options :
Description des options : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 787,626 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Identique au lot 1 (voir Lot 1)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Identique au lot 1 (voir Lot 1)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations complémentaires : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations relatives aux délais de recours : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Charcuterie à conservation à température ambiante
Description : Produits à proposer : Saucisson sec, jambon, bâtonnet saucisson er chorizo
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Options :
Description des options : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,835,861 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,680,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/09/2024 à 13:00
Lieu : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Informations complémentaires : Identique au lot 1 (voir lot 1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Identitique au lot 1 ( voir lot 1)
Informations relatives aux délais de recours : Identique au lot 1 (voir lot 1)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Etablissement Français du Sang
Organisation qui traite les offres : Etablissement Français du Sang

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Français du Sang
Numéro d'enregistrement : 42882285202140
Adresse postale : 20 avenue du Stade de France
Ville : La Plaine-St-Denis
Code postal : 93218
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 78 65 61 17
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement : 110 020 013 00097
Adresse postale : Sous-direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public / 1C Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris Cedex 13
Code postal : 75703
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 44 97 04 22
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil Cedex
Code postal : 93558
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 49 20 20 00
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7d869cf0-634a-4521-b932-635471ea1c8d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/06/2024 à 17:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2024