Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l’EdA implantés en Guyane.

caractéristiques principales:Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Guyane
téléphone du contact balisé:+33149426455
ligne d'adresse du moa:26 rue DELIZY
type de procédure balisée:Ouverte
raison sociale du moa balisée:ECONOMAT DES ARMEES
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/778577-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:France
ville du moa balisée:PANTIN CEDEX
code postal du moa balisé:93507
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du contact balisé:MME CHANTOME Marcel - DIRECTEUR DES ACHATS
siret du moa balisé:54208590700013
pays du moa balisée:FRA
durée du marché balisée:48 mois
qualifications professionnelles:CPV: 03221000 - Légumes, 15811100 - Pain, 15131120 - Charcuterie, 15540000 - Fromages, 03221200 - Légumes-fruits, 15221000 - Poisson congelé, 15894000 - Produits alimentaires transformés, 15981310 - Glace, 15800000 - Produits alimentaires divers, 15550000 - Produits laitiers divers, 15900000 - Boissons, tabac et produits connexes, 15930000 - Vins, 15331170 - Légumes congelés, 15911100 - Spiritueux, 15110000 - Viande, 15612410 - Préparations pour gâteaux, 15332100 - Fruits transformés, 15833100 - Desserts, 03142500 - OEufs, 15812100 - Pâtisserie, 15911000 - Boissons spiritueuses, 15321000 - Jus de fruits, 03211300 - Riz, 15251000 - Crustacés congelés, 15551300 - Yaourt, 15551000 - Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15813000 - Aliments pour petit déjeuner, 15981100 - Eau minérale plate, 15220000 - Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés, 15612500 - Produits de boulangerie
objet du marché:Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Guyane
texte du lot:Fruits et légumes de consommation locale secteur de l'Ouest guyanais - Montant financier estimatif annuel 101 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 212 000 euros HT - CPV: 03221000 03221200
texte du lot:Fruits et légumes surgelés (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 508 300 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 6 099 600 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 203 320 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 1 506 000 euros HT - CPV: 15331170 15332100
texte du lot:OEufs de consommation locale - Montant financier estimatif annuel 79 500 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 954 000 euros HT - CPV: 03142500
texte du lot:Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Ouest Guyanais - Montant financier estimatif annuel 115 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 380 000 euros HT - CPV: 15612500
texte du lot:Pains et Viennoiseries; Pâtisseries et tartes surgelées (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 254 400 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 052 800 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 102 000 euros HT - CPV: 15812100 15811100
texte du lot:Produits de petit-déjeuner, biscuits et dessert (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 1 115 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 13 380 000 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 446 000 euros HT - CPV: 15813000
texte du lot:Fruits et légumes de consommation locale secteur Cayenne et Est Guyanais - Montant financier estimatif annuel 164 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 968 000 euros HT - CPV: 03221200
texte du lot:Boissons diverses et eaux (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 469 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 628 000 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 187 600 euros HT - CPV: 15900000 15981100
texte du lot:Jus de fruits de consommation locale - Montant financier estimatif annuel 26 400 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 316 800 euros HT - CPV: 15321000
texte du lot:Produits de Guyane - Montant financier estimatif annuel 18 400 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 220 800 euros HT - CPV: 15800000
texte du lot:Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Cayenne - Montant financier estimatif annuel 309 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 708 000 euros HT - CPV: 15612500
texte du lot:Vins, champagnes, rhum et spiritueux - Montant financier estimatif annuel 47 300 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 567 600 euros HT - CPV: 15930000 15911000 15911100
texte du lot:Glaces - Montant financier estimatif annuel 263 500 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 162 000 euros HT - CPV: 15981310
texte du lot:Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Kourou - Montant financier estimatif annuel 175 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 091 600 euros HT - CPV: 15612500
texte du lot:Boulangerie au profit du CPG et autres clients - Montant financier estimatif annuel 235 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 820 000 euros HT - CPV: 15612500
texte du lot:Viandes fraîches et charcuteries de consommation locale - Montant financier estimatif annuel 201 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 412 000 euros HT - CPV: 15131120 15110000
texte du lot:Fromages et produits laitiers (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 418 200 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 018 400 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 167 300 euros HT - CPV: 15550000 15540000
texte du lot:Viandes et charcuteries surgelées (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 3 765 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 45 180 000 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 1 506 000 euros HT - CPV: 15131120 15110000
texte du lot:Viandes et Charcuteries fraîches - Montant financier estimatif annuel 220 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 640 000 euros HT - CPV: 15131120 15110000
texte du lot:Produits de la mer surgelés - Montant financier estimatif annuel 106 060 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 272 720 euros HT - CPV: 15220000
texte du lot:Eaux stock stratégique et gros volumes - Montant financier estimatif annuel 438 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 256 000 euros HT - CPV: 15981100
texte du lot:Fruits et légumes frais 1er , 4ème et 5ème gamme - Montant financier estimatif annuel 475 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 700 000 euros HT - CPV: 03221000 03221200
texte du lot:Yaourts et desserts lactés de consommation locale - Montant financier estimatif annuel 201 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 412 000 euros HT - CPV: 15833100 15551300 15551000
texte du lot:Riz Surinam circuit court gros conditionnement - Montant financier estimatif annuel 148 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 776 000 euros HT - CPV: 03211300
texte du lot:Produits élaborés surgelés (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 545 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 6 540 000 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 218 000 euros HT - CPV: 15894000
texte du lot:Fruits et légumes de consommation locale secteur Kourou - Montant financier estimatif annuel 27 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 324 000 euros HT - CPV: 03221000 03221200
texte du lot:Poissons et crustacés surgelés de consommation locale - Montant financier estimatif annuel 406 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 4 872 000 euros HT - CPV: 15221000 15251000
texte du lot:Préparation pour entremets et pâtisseries - Montant financier estimatif annuel 122 400 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 468 800 euros HT - CPV: 15612410
texte du lot:Produits d'épicerie (bi-attribution) - Montant financier estimatif annuel 2 133 000 euros HT
Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 25 596 000 euros HT
Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 853 200 euros HT - CPV: 15800000
Référence Marché:2025-1269
*********************************************************See the notice on TED website
778577-2026 - Mise en concurrence
778577-2026.
778577-2026 - Mise en concurrence
France - Produits alimentaires divers - Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Guyane
OJ S 217/2026 09/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Guyane
Description: Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Guyane
Identifiant de la procédure: 07dfc939-d6d5-4e49-beb3-8baee6fcbd3a
Identifiant interne: 2025-1269.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Pains et Viennoiseries; Pâtisseries et tartes surgelées (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 254 400 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 052 800 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 102 000 euros HT
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Produits élaborés surgelés (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 545 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 6 540 000 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 218 000 euros HT
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Produits de la mer surgelés
Description: Montant financier estimatif annuel 106 060 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 272 720 euros HT
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Viandes fraîches et charcuteries de consommation locale
Description: Montant financier estimatif annuel 201 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 412 000 euros HT
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Yaourts et desserts lactés de consommation locale
Description: Montant financier estimatif annuel 201 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 412 000 euros HT
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551300 Yaourt, 15833100 Desserts
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Fromages et produits laitiers (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 418 200 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 018 400 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 167 300 euros HT
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
Nomenclature complémentaire (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Boulangerie au profit du CPG et autres clients
Description: Montant financier estimatif annuel 235 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 820 000 euros HT
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Fruits et légumes frais 1er , 4ème et 5ème gamme
Description: Montant financier estimatif annuel 475 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 700 000 euros HT
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: OEufs de consommation locale
Description: Montant financier estimatif annuel 79 500 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 954 000 euros HT
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 OEufs
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Produits de petit-déjeuner, biscuits et dessert (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 1 115 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 13 380 000 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 446 000 euros HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15813000 Aliments pour petit déjeuner
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Produits d'épicerie (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 2 133 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 25 596 000 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 853 200 euros HT
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Riz Surinam circuit court gros conditionnement
Description: Montant financier estimatif annuel 148 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 776 000 euros HT
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03211300 Riz
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: Préparation pour entremets et pâtisseries
Description: Montant financier estimatif annuel 122 400 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 468 800 euros HT
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612410 Préparations pour gâteaux
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: Fruits et légumes de consommation locale secteur Cayenne et Est Guyanais
Description: Montant financier estimatif annuel 164 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 968 000 euros HT
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: Fruits et légumes de consommation locale secteur Kourou
Description: Montant financier estimatif annuel 27 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 324 000 euros HT
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: Fruits et légumes de consommation locale secteur de l'Ouest guyanais
Description: Montant financier estimatif annuel 101 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 212 000 euros HT
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221000 Légumes
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: Produits de Guyane
Description: Montant financier estimatif annuel 18 400 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 220 800 euros HT
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: Glaces
Description: Montant financier estimatif annuel 263 500 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 162 000 euros HT
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: Viandes et charcuteries surgelées (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 3 765 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 45 180 000 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 1 506 000 euros HT
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: Fruits et légumes surgelés (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 508 300 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 6 099 600 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 203 320 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 1 506 000 euros HT
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15332100 Fruits transformés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Viandes et Charcuteries fraîches
Description: Montant financier estimatif annuel 220 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 640 000 euros HT
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: Vins, champagnes, rhum et spiritueux
Description: Montant financier estimatif annuel 47 300 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 567 600 euros HT
Identifiant interne: 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
Nomenclature complémentaire (cpv): 15911100 Spiritueux, 15911000 Boissons spiritueuses
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Boissons diverses et eaux (bi-attribution)
Description: Montant financier estimatif annuel 469 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 628 000 euros HT Répartition estimée du montant annuel : 40 % attribués à chacun des deux titulaires : 187 600 euros HT
Identifiant interne: 23.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981100 Eau minérale plate
Nomenclature complémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0024.
Titre: Eaux stock stratégique et gros volumes
Description: Montant financier estimatif annuel 438 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 5 256 000 euros HT
Identifiant interne: 24.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981100 Eau minérale plate
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0025.
Titre: Jus de fruits de consommation locale
Description: Montant financier estimatif annuel 26 400 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 316 800 euros HT
Identifiant interne: 25.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15321000 Jus de fruits
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0026.
Titre: Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Cayenne
Description: Montant financier estimatif annuel 309 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 3 708 000 euros HT
Identifiant interne: 26.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0027.
Titre: Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Kourou
Description: Montant financier estimatif annuel 175 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 2 091 600 euros HT
Identifiant interne: 27.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0028.
Titre: Produits de boulangerie, viennoiserie et snacking Ouest Guyanais
Description: Montant financier estimatif annuel 115 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 1 380 000 euros HT
Identifiant interne: 28.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.Lot: LOT-0029.
Titre: Poissons et crustacés surgelés de consommation locale
Description: Montant financier estimatif annuel 406 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale (4 ans) de l'accord-cadre à bons de commande 4 872 000 euros HT
Identifiant interne: 29.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15221000 Poisson congelé
Nomenclature complémentaire (cpv): 15251000 Crustacés congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 22:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Numéro d'enregistrement: 54208590700013.
Adresse postale: 26 rue DELIZY
Ville: PANTIN CEDEX
Code postal: 93507.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: MME CHANTOME Marcel - DIRECTEUR DES ACHATS
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33149426455.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900023.
Adresse postale: 44, rue Irène et Frédéric Joliot Curie
Ville: Montreuil
Code postal: 93558.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0ee7ae28-b16e-42d5-a18c-5ce5c93babf4 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2026 13:12:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 778577-2026.
Numéro de publication au JO S: 217/2026.
Date de publication: 09/11/2026