FOURNITURE DE PLATS CUISINES A L'AVANCE AUX 4 RESTAURANTS SCOLAIRES

Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-113070


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Riorges
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PLATS CUISINES A L'AVANCE AUX 4 RESTAURANTS SCOLAIRES
Description : Fourniture de plats cuisinés en liaison chaude, maximum de 65 000 repas / an
Identifiant de la procédure : 83bdf334-ccff-4949-833f-4146336e0319
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 411 rue Pasteur
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE DE PLATS CUISINES A L'AVANCE AUX 4 RESTAURANTS SCOLAIRES
Description : Fourniture de plats cuisinés en liaison chaude, maximum de 65 000 repas / an
Identifiant interne : F-PF-59103

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 411 rue Pasteur
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59103
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59103
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 à 09:00
Lieu : Riorges
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : du début de la procédure jusqu'à la signature de marché. Référé contractuel : ouvert pendant un délai de un mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché, et de six mois dans le cas contraire. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois à compter de la publication de l'acte détachable du contrat. Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 0C47F764-A0AC-0F83-4D1D821E2346F23B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Riorges
Numéro d'enregistrement : 82
Adresse postale : service des marchés publics 411 rue Pasteur
Ville : Riorges
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477236275
Adresse internet : http://www.riorges.fr
Profil de l'acheteur : http://www.riorges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 0C47F788-0C81-0578-94937A7CA49C2918
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f5675d84-6581-49df-bd24-dcffc8997a43 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/10/2025 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025