FOURNITURE DE PIECES POUR LE RESEAU D'EAU POTBALE.

Avis de marché
Département(s) de publication :79
Annonce n° 26-39317


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PIECES POUR LE RESEAU D'EAU POTBALE
Description : Accord cadre mono-attributaire à bons de commande
Identifiant de la procédure : 800650db-8ced-4e65-8c27-0ee3241b1e3a
Identifiant interne : AOO 26DR01 à 26DR10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Exécution sur le territoire de la Communauté d'Aggomération du Niortais

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Robinets de prise pour branchements d'eau potable
Description : Lot 1 - Robinets de prise pour branchements d'eau potable
Identifiant interne : 26DR01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Robinets vannes et clapets pour réseaux d'eau potable
Description : Lot 2 - Robinets vannes et clapets pour réseaux d'eau potable
Identifiant interne : 26DR02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Matériels de plomberie pour réseaux d'eau potable
Description : Lot 3 - Matériels de plomberie pour réseaux d'eau potable
Identifiant interne : 26DR03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 70,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Coffres à compteurs
Description : Lot 4 - Coffres à compteurs
Identifiant interne : 26DR04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44421720 Coffres
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Tuyaux fonte, pièces raccords pour réseaux d'eau potable
Description : Lot 5 - Tuyaux fonte, pièces raccords pour réseaux d'eau potable
Identifiant interne : 26DR05

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Tuyaux polyéthylène et PVC, pièces raccords pour réseaux d'eau potable
Description : Lot 6 - Tuyaux polyéthylène et PVC, pièces raccords pour réseaux d'eau potable
Identifiant interne : 26DR06

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 - Colliers de branchements
Description : Lot 7 - Colliers de branchements
Identifiant interne : 26DR07

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 - Regard de bouches à clés
Description : Lot 8 - Regard de bouches à clés
Identifiant interne : 26DR08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44431000 Plaques de recouvrement
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 - Eléments préfabriqués en béton pour réseaux d'eau potable
Description : Lot 9 - Eléments préfabriqués en béton pour réseaux d'eau potable
Identifiant interne : 26DR09

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44114200 Produits en béton
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Débitmètres à manchette
Description : Lot 10 - Débitmètres à manchette
Identifiant interne : 26DR10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421000 Débitmètres
Options :
Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l'accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir contrat
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS
Numéro d'enregistrement : 98540247800012
Adresse postale : 24 rue des Grands Champs
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0549787474
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__X8jnI7NBh
Profil de l'acheteur : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Numéro d'enregistrement : 17860111800759
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0516640800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bfafc13e-0f9b-4676-b3f1-22453395c369 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/04/2026 à 12:44
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2026