FOURNITURE DE PAINS, VIENNOISERIES FRAIS ET DESSERTS POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOALIS DOMBES.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01
Annonce n° 25-43064


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PAINS, VIENNOISERIES FRAIS ET DESSERTS POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOALIS DOMBES
Description : FOURNITURE DE PAINS, VIENNOISERIES FRAIS ET DESSERTS POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOALIS DOMBES
Identifiant de la procédure : 08c6aa4d-b8da-48e8-a855-73ae602c2ace
Identifiant interne : 2025AOO019
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Villefranche et le site Pierre de Beaujeu
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Villefranche et le site Pierre de Beaujeu
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Trévoux, site de Villars les Dombes
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Trévoux, site de Villars les Dombes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Tarare, site de Grandris
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Tarare, site de Grandris
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Tarare, site de Tarare (cafétéria)
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Tarare, site de Tarare (cafétéria)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Beaujeu-Belleville
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Beaujeu-Belleville
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH du Beaujolais Vert
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH du Beaujolais Vert
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Saint Cyr au Mont d'or
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Saint Cyr au Mont d'or
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Pain et Viennoiserie pour le CH de Trévoux, site de Trévoux et Reyrieux
Description : Pain et Viennoiserie pour le CH de Trévoux, site de Trévoux et Reyrieux
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une copie du diplôme ou certificat de qualification professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Agrément ou déclaration auprès des services de la DDPP

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits (Dégustation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique qualité logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_nZNBmkDOJ2&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!By-_GTgcVYC-ukeZuxuhd_wgoqz69DFhN5D_4i8DtPhpJQy_QZ3BJV7L1SY5WqPLis7W3963LAyCTpgAaA0tEYDrHGvm-PyElapG0uIr$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d'enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : BP 80 436
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474092577
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 52139750500012
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4a765ad3-b36f-4bce-b38c-ea9ba1b826af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/04/2025 à 15:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2025