841802-2025 - Mise en concurrence
841802-2025.
841802-2025 - Mise en concurrence
France - Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux - FOURNITURE DE PAINS ET VIENNOISERIES FRAIS
OJ S 244/2025 18/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: GCS de Plaisir
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE PAINS ET VIENNOISERIES FRAIS
Description: FOURNITURE DE PAINS ET VIENNOISERIES FRAIS
Identifiant de la procédure: f87e90f9-5379-4aac-8573-a1a04c2fc399.
Identifiant interne: 202601.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Pains et viennoiseries frais
Description: Pains et viennoiseries frais
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: L'accord cadre sera conclu pour une période de douze (12) mois à compter du 1er avril 2026 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) et jusqu'au 31 mars 2027. L'accord cadre sera reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit jusqu'au 31 mars 2030.
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/04/2026.
Durée: 4 Ans
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.klekoon.com/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/01/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Le pouvoir adjudicateur ou son représentant par délégation et le titulaire de l'accord cadre s'efforceront de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à l'interprétation ou à l'exécution de l'accord cadre. En cas de litige, le droit francais est seul applicable. Le tribunal administratif de Versailles sera seul compétent à statuer sur l'objet du litige, conformément à la législation en vigueur.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: GCS de Plaisir
Numéro d'enregistrement: 13001572000019.
Adresse postale: 220 rue Mansart
Ville: PLAISIR
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0130795733.
Profil de l'acheteur: https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 177 800 059 00012.
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011.
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 39 20 54 00
Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ae1af0b4-d5e9-40af-9fa9-954a9d6f59cf - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/12/2025 11:02:44 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 841802-2025.
Numéro de publication au JO S: 244/2025.
Date de publication: 18/12/2025
