Avis de marché
Département(s) de publication :03
Annonce n° 26-31398
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pain pour le Centre Hospitalier de Montluçon - Néris-Les-Bains
Description : Fourniture et livraison de pain pour le Centre Hospitalier de Montluçon - Néris-Les-Bains
Identifiant de la procédure : 7ce48214-ea84-4321-b5c4-2d6abc1a2f25
Identifiant interne : 26-GHTA-0020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'Offres Ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montluçon
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 106,244 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 100 932 HT et un maximum de 111 556 HT. Les montants estimatifs, minimaux et maximaux s'entendent pour une durée de 11 mois. Les crédits alloués sont de 148 497 HT pour une durée de 11 mois..
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pains tranchés 250 gr
Description : Pains tranchés 250 gr
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montluçon
Code postal : 03100
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,107 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 51,562 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 46 652 HT et un maximum de 51 652 HT. Les montants estimatifs, minimaux et maximaux s'entendent pour une durée de 11 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et n'est pas reconductible. Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Des échantillons sont demandés (voir annexes 1 et 2 du règlement de consultation) avec une date de remise au 28/04/2026.
Critères d'attribution : prix 45% - valeur technique 50% - qualité environnementale 5%
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués dans les informations complémentaires
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 20/04/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2964438&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2964438&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Petits pains 50 gr
Description : Petits pains blancs individuels 50 gr et petits pains blancs individuels 50 gr sans sel
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811200 Petits pains
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Montluçcon
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,137 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 59,994 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un minimum de 54 280 HT et un maximum de 59 994 HT. Les montants estimatifs, minimaux et maximaux s'entendent pour une durée de 11 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et n'est pas reconductible. Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Des échantillons sont demandés (voir annexes 1 et 2 du règlement de consultation) avec une date de remise au 28/04/2026.
Critères d'attribution : prix 45% - valeur technique 50% - qualité environnementale 5%
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués dans les informations complémentaires
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Les critères d'attribution et leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 20/04/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2964438&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2964438&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 4 73 75 12 34
Adresse internet :
https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 12061878-cf70-4b29-9002-15d19b3abec8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/03/2026 à 11:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/03/2026
