5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris en Pain frais Bio et viennoiseries fraîches Bio
Description
:
La présente consultation objet la fourniture et la livraison de pain frais Bio et de viennoiseries fraîches Bio. Les denrées alimentaires seront livrées, de manière allotie, sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande.
Identifiant interne
:
26M06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
30-36 rue Paul Meurice
Ville
:
Paris
Code postal
:
75020
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an, courant à compter de la date de début d'exécution des prestations, fixée au 1er janvier 2027. L'accord-cadre est renouvelables trois (3) fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un (1) an chacune, sans qu'il puisse avoir une durée d'exécution totale supérieure à quatre (4) ans. Se référer au DCE concernant l'exécution des prestations.
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
150
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Se référer aux documents du marché (CCAP, CCTP, BPU, etc).
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Paris
