libellé du contact balisé:Service Commande Publique
pays du moa balisée:FRA
siret du moa balisé:79393499300015
critères d'attribution:Prix ; CRITERE PRIX ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70 - Qualité ; CRITERE DUREE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Qualité ; CRITERE MODALITES DE GESTION DU RISQUE D'OBSOLESCENCE DES PIECES ET DE CONTINUITE D'APPROVISIONNEMENT ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Qualité ; CRITERE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
code postal du moa balisé:06007
ville du moa balisée:NICE CEDEX 1
qualifications professionnelles:CPV: 34631000 - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 51143000 - Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/779439-2026/pdfs
téléphone du contact balisé:0493162991
caractéristiques principales:La présente consultation a pour objet la fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur. La consultation comprend également des prestations réalisées par un spécialiste moteurs telles que des prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
ligne d'adresse du moa:23 ruelle Sainte Catherine CS 51387
raison sociale du moa balisée:Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
durée du marché balisée:60 mois
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
type de procedure:Marché négocié
objet du marché:France - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant - Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
texte du lot:Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur - Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur ; prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés : CPV: 34631000 51143000
Référence Marché:2026-20
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779439-2026 - Mise en concurrence
779439-2026.
779439-2026 - Mise en concurrence
France - Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant - Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
OJ S 218/2026 10/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur. La consultation comprend également des prestations réalisées par un spécialiste moteurs telles que des prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
Identifiant de la procédure: 81fc87fc-c86b-4574-8397-0a1f3efe7b30
Identifiant interne: 2026-20
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature complémentaire (cpv): 51143000 Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Code de la Commande Publique du 1er avril 2019 2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur
Description: Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur ; prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature complémentaire (cpv): 51143000 Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4.
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 250 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITERE PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE DUREE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE MODALITES DE GESTION DU RISQUE D'OBSOLESCENCE DES PIECES ET DE CONTINUITE D'APPROVISIONNEMENT
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITERE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/11/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financier: Le financement de l'opération est sur fonds propres.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement: 79393499300015.
Adresse postale: 23 ruelle Sainte Catherine CS 51387.
Ville: NICE CEDEX 1.
Code postal: 06007.
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0493162991.
Adresse internet: www.cpzou.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 170 600 050 00026.
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039.
Ville: Nice Cedex 1.
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0492041313.
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 08cac96a-edc4-4e56-b3e6-20e211914419 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 09/11/2026 09:22:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 779439-2026.
Numéro de publication au JO S: 218/2026.
Date de publication: 10/11/2026
